3292 résultats

Liste des résultats de recherche

• Histoire de cinquante ans (1791-1841) : annales parlementaires et politiques du Bas-Canada depuis la Constitution jusqu'à l'Union /

  Bédard, T.P. 1837-1900, (Théophile-Pierre)

  Québec : des presses à vapeur de Léger Brousseau, 1869.

  INQUANTE ANS.(1791-1841.) A5TXALES PAKLEMKNTAIRES ET POLITIQUES DU B AS • JUSQU'À L'UNION T.P.BEDARD.QtTÊBEO: t)ES PRESSES A VAPEUE DE LÉGEB BEOUSSEATJ, 7, Rue Buade, 1869.Ear%i#iré conformément à'Acte du Parlement du Canada en I'HMSKHJ I8(î9, j-ar T.P.IknAKD, Avocat, de Québec, au Bureau du Ministre de rAgrici' .e

  Livres

  Voir le détail

• Le Vrai canadien

  Québec : [le Vrai canadien], 1810-1811

  Journaux

  Voir le détail

• Almanach de Quebec, pour l'année bissextile M,DCC,LXXX-[1841]

  A Quebec : chez Guillaume Brown, à la Haute-ville derriere l'Eglise Cathédrale, [1779-1840]

  Publications en série

  Voir le détail

• The Quebec gazette = La gazette de Québec

  Quebec, Quebec : printed by Brown & Gilmore, 1764-1874

  Journaux

  Voir le détail

• Lettre de Charles Richard Ogden, de Montréal, à Herman Witsius Ryland, de Québec, relatif à la nullité d'un acte de cession du Révérend Père Jean-Joseph Cazot à Thomas Coffin

  29 octobre 1822

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre de Thomas Coffin, à Charles Richard Ogden, acceptant de résilier l'acte de concession d'un arrière-fief dans la seigneurie de Batiscan qui lui fut accordé par le père Jean-Joseph Casot

  26 août 1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Brouillon d'un rapport d'un comité du Conseil exécutif sur les procédés de la cour martiale. En conséquence des renseignements qu'il a fournis, Jean-Baptiste-Henri Brien ne sera pas exécuté. La sentence portée contre les autres prisonniers suivra son cours

  11 février 1839

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Correspondance des officiers du gouvernement en 1837, 1838 et 183 [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• [Étudier au Québec]

  2003

  Québec : Éducation, loisir et sport Québec], 2004-2011

  2 1713 1759 1760 1763 1774 1791 1841 1867 1867 2 3 2.1 2.2 2550 1845 72 60 9 3 125 230 3 1224 1967 (cégep) 4 2.3 www.meq.gouv.qc.ca/ens-sup/ens-coll/programm.htm 3 3.1 3.2 Direction des opérations régionalisées Ministère des Relations aveces citoyens et de'Immigration 800, boul.Maisonneuve Est, bureau 200 Montréal

  Publications en série

  Voir le détail

• Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

  Vol. 42, no 2 | 2013

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Bibliothèque], 2008-

  et son Conseilégislatif.De 1775 à 1791, une somme annuelle de 100ivres sterling est allouée à chacun des conseillerségislatifs2.L’Acte constitutionnel de 1791 met un terme à cette pratique, puisqu’il ne prévoit aucune compensation financière poures membres du Parlement.L’INDEMNITÉ PARLEMENTAIRE AU BAS-CANADA (1791-1841

  Publications en série

  Voir le détail

• Chronologie de l'histoire du Canada : [1492 à 1897]

  Lévis : Mercier & cie, imprimeurs, libraires, et relieurs, [entre 1897 et 1902]

  .1758 Wolfe et Boscawen prennent Louisbourg défendu par Drucourt.— 10 — DOMINATION ANGLAISE.1760 h 1897 FORMES DE GOUVERNEMENT 176 -91 Gouvernement absolu.1760-63 Loi martiale.1763-74 Régime militaire.1774-91 Gouvernement civil.1791-1897 Gouvernement constitutionnel et représentatif.1791-1841 Gouvernement représentatif

  Livres

  Voir le détail

• Leacock's Montreal /

  Leacock, Stephen, 1869-1944

  Toronto ; Montreal : publishers McClelland and Stewart Limited, cop. 1963

  Old French Regime.73 VI The Capitulation of Montreal.97 VII The American Occupation.116 VIII Lower Canada 1791-1841.132 IX Montreal, Capital of Canada.159 X The Seaport of the New Dominion.186 XI Montreal in the Twentieth Century.215 XII The Port of Montreal.244 XIII French and English.266 XIV McGill University.287 xix

  Livres

  Voir le détail

• Les Origines du droit franco-canadien : comprenant: -I : L'Histoire du droit français depuis l'époque gallo-romaine jusqu'à l'ère révolutionnaire inclusivement; -II : L'Histoire du droit canadien depuis la découverte du Canada jusqu'à la cession (domination française), et depuis le Traité de Paris (1763) jusqu'à la Confédération inclusivement (domination anglaise) /

  Lemieux, Rodolphe, 1866-1937

  Montréal : C. Théoret, éditeur, librairie de droit et de jurisprudence, 1901

  DES MATIÈRES CHAPITRE TROISIEME Deuxième période, 1791 1841 SOMMAIRE :—L'Acte Constitutionnel de 1791.—Luttes Constitutionnelles; Griefs des Canadiens.—Suspension dea Constitution ; Création d'un Conseil Spécial.—Lord Durham et son oeuvre.—L'Union.—Le Gouvernement responsable 418 CHAPITRE QUATRIEME Quatrième période, 1841 1867

  Livres

  Voir le détail

• Le Vrai canadien

  10 mars 1810, Prospectus

  Québec : [s.n.], 1810-1811

  Journaux

  Voir le détail

• Nos luttes constitutionnelles /

  5. Les droits du français

  Groulx, Lionel, 1878-1967

  Montréal : imprimé au Devoir, [1915?1916?]. -

  .12) ' m 11 ; i : 11 ; 111 constitutional! development, Kgcrton and (irnnt, pp.12-13.1 I ançais après 1ère parlementaire 1ère phase (1791-1841) — 10 — .semblée.Aussitôte clan anglo-saxon de proposer à tour de rôle trois des siens, MM.Grant, McGill et Jordan.I)éjà,notez-le bien, avec ce choix du président, se posait

  Livres

  Voir le détail

• Step by step in old Québec /

  Québec : le Service, [entre 1946 et 1961]

  .These may be divided into three periods: 1st period (1791-1841) — Constitutional Government.This regime consisted of: a) A Legislative Council composed of 12 members named forife by the Imperial Government.b) An Assembly composed of 50 members elected by the people.2nd period: (1841-1867) — The Act of Union and

  Livres

  Voir le détail

• L'Action française.

  octobre 1924, La vie de l'Action française

  Montréal : Ligue des droits du français, 1917-1927.

  ou persane, se croirait-on obligà de parler chinois ou persan?Nousisons dans'Histoire de cinquante ans (1791-1841) de T.-P.Bà dard, p.133, qu'en 1813 \"la milice canadienne s'adressa àaà gislature pour en obtenira faveur d'être disciplinà e dansaangue française.\" Quand donc serons-nous convaincus

  Revues

  Voir le détail

• Coup d'oeil sur l'inventaire bibliographique des relations France-Québec depuis 1760 /

  Chalifoux, Jean-Pierre, 1941-

  Outremont] : Montréal : Fondation et Centre de recherche Lionel-Groulx ; Bibliothèque nationale du Québec, 1999

  of Chicago, 1951 1.France - Histoire - 1789-1799 (Révolution) -Influence 2.Québec (Province) - Histoire - 1791-1841 Thème : Interactions, processus et comportements sociaux - Histoire du Canada et du Québec - jusqu’en 1914 1952 266 Congrès deaangue française au Canada (3e : 1952 : Québec, Québec) Le Troisième

  Livres

  Voir le détail

• Directeurs de la Congrégation des hommes de Ville-Marie depuis 1780

  Montréal?] : [s.n.], [1907

  gj?n1gt çs npitsfendront gré, pejtisons-nous, Meeur mHtfrf so*uses yeux,aisle complète des Directeurs, telle que nousa fournissent, depuis 1780,esdocuments que nous avons en main.1 55988 tr .1780-1791 R.M.Lêonard,P.ft.ft.1883-1841.ft.1791-1793 *4 Musard ’* 1841-1842 “ Rivière 44 1794 44 J.Arrand 44 1842

  Livres

  Voir le détail

• L'entraide généalogique : organe officiel de la Société généalogique des Cantons de l'Est inc.

  Vol. 39, no 1 | 2016

  Sherbrooke : Société généalogique des Cantons de l'Est, 1978-

  Sherbrooke, P.Q. : Société de généalogie des Cantons de l'Est inc.

  .Édition : La plume d’Oie 2004.Don : Michel Goyette # 3414.# 7-N-004.Dons de Gervaise Rousseau # 1132 : Dictionnaire historique deaangue française (Robert) volume 1 : A-L et volume2 : M-Z.# 1-DICT-067 et 067.1. Histoire populaire du Québec, tome 1 : origines -1791; tome 2 : 1791-1841; tome 3 : 1841-1896; tome 4 : 1896-1960; tome

  Publications en série

  Voir le détail

• Consumption stories : customer purchases of alcohol at an Upper Canadian country store in 1808-1809 and 1828-1829

  McCalla, Douglas

  Québec : Centre interuniversitaire d'études québécoises, 1999

  , 1791-1841 (Kingston and Montreal : McGill- Queen’s University Press, 1989), 200-1. See also Douglas McCalla, Planting the Province : The Economic History of Upper Canada, 1784-1870 (Toronto : University of Toronto Press, 1993), 95-6, 99. 25. AO, Yonge Mills Records, series J-1, Charles Jones etterbook, 1834-8, MU

  Livres

  Voir le détail