308671 résultats

Liste des résultats de recherche

• Adresse enluminée présentée à Lord Dufferin par le sénat et la Chambre des communes, à l'occasion de son départ du Canada

  Illustrations de périodiques

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• La Minerve : journal politique, commercial, littéraire, agricole et d'annonces

  Montréal : Duvernay, Frères, 1864-1877

  Journaux

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• La bibliothèque canadienne

  Montréal : M. Bibaud, 1825-1830

  Revues

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• Le Journal des Trois-Rivières

  Trois-Rivières, 1865-1891 ; 1892-1893

  Journaux

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• L'Écho des Bois-Francs : journal industriel, politique, agricole et commercial

  Arthabaskaville : Société de publication du district d'Arthabaska, 1894-

  Journaux

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• "Pour un maintien de la cohérence des politiques publiques" : Projet de loi 122 : Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs : mémoire déposé à la Commission de l'aménagement du territoire

  Montréal : Regroupement intersectoriel des organismes communautaires de Montréal (RIOCM), 2017

  PROJET DE LOI 122 Loi visant principalement à reconnaître quees municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titreeur autonomie eteurs pouvoirs «POUR UN MAINTIEN DE LA COHÉRENCE DES POLITIQUES PUBLIQUES» MÉMOIRE DÉPOSÉ À LA COMMISSION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 22 février 2017 RIOCM

  Livres

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• Documents concernant Honoré Mercier

  1863-1890

  225 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient un photostat de sa correspondance avec Léopoldine Boivin (sa première femme) et divers hommes politiques, [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt d'enregistrement des lettres de noblesse et de naturalité du sieur Claude de Villieu

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 septembre 1675

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Noblesse de Monsieur de Villieu. Vu par la Cour les lettres patentes du [...]

  Archives textuelles

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• Lettres de Richard Cortambert à Arthur Buies

  31 janvier 1868 et 1er mars [1868?]

  8 éléments. Fonds Arthur Buies

  Le dossier contient deux lettres du géographe français dans lesquelles il est question du départ d'Arthur Buies au moment où i [...]

  Archives textuelles

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• L'annuaire du Québec...

  Saint-Laurent] : Éditions Fides, [2002]-[2007

  Publications en série

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• Pharmaceutical policy : consultation paper Santé et services sociaux Québec

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, 2005

  Livres

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• Guide de l'intervenant particulier / Élections Québec

  Québec] : [Élections Québec], [2022

  ).Parti politique Organisation qui présente généralement des personnes candidates aux élections en vue de gouverner ou de participer à’exercice du pouvoir.Un parti politique autorisé qui ne présente aucune candidatureors d’une élection générale ou d’une élection partielle et qui souhaite agir à titre d’intervenant

  Livres

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• La politique de la santé et du bien-être : regard sur quelques expériences étrangères rapport

  Québec : Conseil de la santé et du bien-être, 2002

  Livres

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• Présentation d'une demande d'autorisation pour un parti politique municipal / Élections Québec

  Québec] : Directeur général des élections du Québec, [2019

  Livres

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• Présentation d'une demande d'autorisation pour un parti politique provincial / Élections Québec

  Québec] : [Élections Québec], [2022

  e rapport financier annuel Un parti politique doit soumettre son rapport financier à une auditrice ou un auditeur.Le parti doit alors payer des honoraires variant entre 1500 et 8000 (ces montants sont fournis à titre indicatif).Un rapport financier qui n’a pas été vérifié n’est pas recevable.Dans ce cas,a repré- sentante

  Livres

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• Guide du représentant officiel d'un parti et d'une instance de parti / Élections Québec

  Québec] : [Élections Québec], [2022

  dea norme PCI DSS (art.112).principaux changements àa Loi électorale Votre parti politique ou votre instance de parti bénéficie d’une autorisation accordée pare directeur général des élections, et vous avez accepté d’agir comme représentante officielle ou représentant officiel.À ce titre, vous devez respecter

  Livres

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• Guide de l'agent officiel d'un parti et d'un candidat de parti / Élections Québec

  Québec] : [Élections Québec], [2022

  à’aube d’une période électorale et vous avez accepté d’être’agente officielle ou’agent officiel d’un parti politique ou d’une personne candidate pour un parti.À ce titre, vous devez notamment respecter certaines règles en matière de contrôle des dépenses électorales qui sont édictées au chapitre VI du titre IVa Loi

  Livres

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• Cadre de gestion du régime forestier québécois ... Direction du développement et de la coordination, Ressources naturelles et faune Québec

  2008-2013

  Québec : Ministère des ressources naturelles et de la faune, 2009

  Publications en série

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• Rapport Commission d'étude sur la gestion de la forêt publique québécoise

  Annexes

  Québec] : la Commission, 2004

  de même que sure site Internet www.commission-foret.qc.ca (jusqu’en décembre 2005).Ils ont également été transmis au Ministère et peuvent être consultés au besoin.Il est important de noter queeur contenu n’engage queeur(s) auteur(s).266 Tableau A1.3 Études scientifiques et techniques commandées para Commission TITRE

  Livres

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• Rapport Commission d'étude sur la gestion de la forêt publique québécoise

  Chapitre 9 | La mise en oeuvre des changements

  Québec] : la Commission, 2004

  Livres

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