271256 résultats

Liste des résultats de recherche

• Traité de Paris

  Adrien Hubert. 1967

  4 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Madame Leduc du ministère des Affaires culturelles a commandé ces images de l'article du Traité de Paris (1763) qui concerne l [...]

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  Le Traité de Paris de 1783 /

  Arbour, Jean-Pierre, auteur

  Westmount, Québec] : Éditions Jules Châtelain, [2014

  ©2014

  Cartes géographiques Cartes thématiques

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• Consultation sur place seulement

  Le Traité de Paris de 1763 en bref

  Québec (Qc) : Septentrion, [2014]

  ©2014

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  Le Traité de Paris et la proclamation royale de 1763 /

  Arbour, Jean-Pierre, auteur

  Westmount, Québec] : Éditions Jules Châtelain, [2014

  ©2014

  Cartes géographiques Cartes thématiques

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• Le 10 février 1763, le Traité de Paris,

  Vaugeois, Denis, 1935-

  [Montréal] : Vox,, ©2012

  Vidéo

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• Consultation sur place seulement

  La chute de la Nouvelle-France : de l'affaire Jumonville au traité de Paris / sous la direction de Bertrand Fonck et Laurent Veyssière

  Québec (Québec) : Septentrion, [2015]

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  1763 : le traité de Paris bouleverse l'Amérique / sous la direction de Sophie Imbeault, Denis Vaugeois et Laurent Veyssière

  Québec (Québec) : Septentrion, [2013]

  Livres

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• Les Origines du droit franco-canadien : comprenant: -I : L'Histoire du droit français depuis l'époque gallo-romaine jusqu'à l'ère révolutionnaire inclusivement; -II : L'Histoire du droit canadien depuis la découverte du Canada jusqu'à la cession (domination française), et depuis le Traité de Paris (1763) jusqu'à la Confédération inclusivement (domination anglaise) /

  Lemieux, Rodolphe, 1866-1937

  Montréal : C. Théoret, éditeur, librairie de droit et de jurisprudence, 1901

  LE TRAITÉ DE PARIS (1763) JUSQU'A LA CONFEDERATION INCLUSIVEMENT (DOMINATION ANOLAISE) PAR RODOLPHE LEMiEUX, LL.D, C.R.DÉPUTÉ AU PARLEMENT FÉDÉRAL, PROFESSEUR À LA FACULTÉ DE DROIT DE L'UNIVERSITÉ LAVAL À MONTRÉAL.MONTRÉAL C.THEORET, EDITEUR LIBRAIRIE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE 11 et 13.lue Saint-Jacques 1001 KNKEUIHTKK

  Livres

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• Acte de résiliation par Jean-Baptiste de La Croix Chevrières de Saint-Vallier, évêque de Québec, du traité passé à Paris le 8 janvier 1688 en attendant un partage effectif entre le chapitre et l'évêché concernant le partage des biens et revenus des abbayes de Maubec (Méobecq) et de Lestrées. L'évêque demande un partage effectif le plus tôt que possible. L'acte de résiliation est signifié à Henri de Bernières, doyen du Chapitre de l'église cathédrale de Québec, 5 octobre 1693

  14 août 1693

  2 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Acte du notaire François Genaple

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Ces constitutions qui nous ont façonnés : anthologie historique des lois constitutionnelles antérieures à 1867 / sous la direction de Guy Laforest, Eugénie Brouillet , Alain-G. Gagnon et Yves Tanguay

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2014

  Livres

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• A Map of the British and French Dominions in North America with the Roads, Distances, Limits and Extend of the Settlements. Humbly inscrived to the Right Honourable The Earl of Halifax and the other Right Honourable The Lords Commissiones for Trade plantations. ... 1755

  John Mitchell. 1755 (3e édition parue vers 1773)

  4 éléments. Collection initiale

  Sur cette carte d'une partie de l'Amérique du Nord figurent la Nouvelle-France, le Canada, les États de la Floride et de la Lo [...]

  Cartes géographiques

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• Traité de paix entre le roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Paris le 10 février 1763 : avec l'accession du roi du Portugal

  Paris : de l'Imprimerie Royale, 1763

  A»Æ»A AV A»A"A"A’A»A»A»A»X I BIBIrlOTHEQVE MINT VLPICE ml Été K"4'"4> r4p 4?'iumiimmuuiuiu i AühUM u.s TRAITÉ PA IX ENTRE LE R O I, LE ROI D’ESPAGNE E T LE ROI DE LA GRANDE-BRETAGNE Conclu a Parise i o Février iy 6y A VE C L’ACCESSION DU ROI DE PORTUGAL, -A: ?» CL\>>a Ta 4 D E A PARIS, L’IM PRIMERIE ROYALE."3 M.D

  Livres

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• Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec : tiré de la coutume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663 ; avec l'explication de chaque titre et de chaque article... /

  Cugnet, François-Joseph, 1720-1789

  Quebec : chez Guillaume Brown, 1775.

  aux principes, puifque ce font prefquees feuls autheurs, que j'ai conflit ê, et que j'eftimees meilleurs etes plus authentiques, parcequ'ils n'ont apuiéeurs fentimeus que fures décifdns des diferens arrêts du Parlement de Paris.J'ai fait de mon mieux, et je fouhaite de tout mon cœur, que ees deux traités, s'ils font

  Livres

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• Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec, tiré de la coutume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujétie, en consequence de l'edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663 ; avec l'explication de chaque titre et de chaque article,... /

  Cugnet, François-Joseph, 1720-1789

  Quebec : chez Guillaume Brown, 1775

  de QJLJ É B E C.traité Abrégé des ancienes Loix, Coutumes et ufages dea Colonie du Canada, aujourd’huy Province de Québec, tiré dea coutume dea prévôté et vicomté de Paris, àaquellea dite Colonie était alïujétie, en confequence de’Edit de’établiffement du Confeii Souverain du mois d’Avril 16633

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• Ordre d'enregistrer la déclaration de Sa Majesté portant le rétablissement des 25 congés qui se donnaient par le passé pour aller faire la traite avec les sauvages (Amérindiens) dans les postes qui seront marqués par les permissions qui seront accordées par le Gouverneur général et visées par l'Intendant, déclaration donnée à Paris par le Roi le 28 avril 1716 et scellée du grand sceau en cire jaune

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er décembre 1716

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la déclaration du Roi donnée à Paris le vingt-huitième avril dernier, [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnances du Conseil supérieur de Québec visant à faire enregistrer les actes suivants du Roi donnés à Paris: les lettres patentes en forme d'édit du mois de mars 1716, concernant l'amnistie accordée aux coureurs de bois et les peines pour ceux ne s'y conformant pas, l'arrêt rendu au Conseil d'état privé du Roi le 28 avril dernier afin d'indiquer à qui les Sauvages (Amérindiens) doivent s'adresser pour porter leurs réclamations concernant des marchandises et effets saisis, la déclaration du 28 avril 1716 rétablissant, tous les ans, 25 congés pour aller faire la traite avec les Sauvages dans les postes, les lettres patentes d'avril 1716 portant que toutes les concessions d'emplacement et terres données à Détroit sur le lac Érié, par le sieur Lamothe, sieur de Cadillac, sont révoquées mais que de nouvelles concessions seront accordées aux habitants satisfaisant aux conditions requises, ainsi que l'ordonnance du 19 mai 1716 défendant, à compter du 1er janvier 1717, à toutes personnes de vendre des marchandises étrangères

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er décembre 1716

  26 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend six extraits des registres du Conseil supérieur, quatre extraits du registre des enregistrements du Consei [...]

  Archives textuelles

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• Ton histoire est une épopée... /

  Maheux, Arthur, 1884-1967

  Québec : [s.n.], 1941

  , mieux connu souse nom de Grotius, fute premier à compiler touses textes juridiques et historiques se rapportant aux relations entre peuples ; il fut aussie premier à organiser ces textes en une sorte de Traité, qu’il fit paraître à Paris, enatin, souse titre De Jure Belli ac Pads, c’est-à-dire du droit

  Livres

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• Catalogue of books being the complete library of late Hon. L. J. Papineau, the Manor House, Montebello, to be sold without reserve by order of the heirs at public auction commencing Saturday 4th. March 1922 at 10 a.m., 2.30 p.m. and 8 p.m. and Monday, 6 March, 10 a.m. & 2.30 p.m. at 453, St. James street, Montreal

  Papineau, Louis-Joseph, 1786-1871

  Québec (Province)]. : Fraser Bros. auctioneers, 1922

  century, Illustrated London, 1827 —Bdg Loose 8— Duhamel du Minceau, Traité des arbres fruitiers.Ill.Paris, 1768—2 vs.9 —C Pline Second, Histoire du Monde Lyon, 1562 —2 vs Calf 10 —Malouin, M , L’Art du Meunier et du Boulanger Lyon, 1767 11 —Morison, Roberto, Historia Plantarum Oxonii, 1699 —2 vs 12 —Le Bas and others

  Livres

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• Le voltigeur / Société d'histoire de la seigneurie de Chambly

  No 3 | Octobre | 2010

  Chambly : Société d'histoire de la seigneurie de Chambly, 2005-2014

  illisibles (peut- être bien FDM ou HDM).Trois acheteurs potentiels ont misé sur cette pièce qui affichait un prix de départ de 9 .Elle a finalement été obtenue contre un paiement de 13,25 .Le ven- deur était d’Ottawa.(FG) Page 6 Le Voltigeur C’est bien connu, pare traité de Paris signé en 1763,a Grande-Bretagne prenait

  Publications en série

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• La Nouvelle-Acadie et messire Jean Bro (1743-1824) second prêtre acadien et premier curé de Saint-Jacques-de-l'Achigan

  Dugas, Alphonse-Charles

  Joliette : Édition privée, 2012

  ’état du Maine aux USA, ainsi quea Louisiane, où ones appellees Cajuns etes îles Saint-Pierre et Miquelon, seules possessions françaises qui nous sont restées aprèsa signature du Traité de Paris en 1763, après encore bien des mésaventures qui ne se terminèrent définitivement qu’en 1816.Ils s’efforcent

  Livres

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