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• Succession Joseph-M. Rioux, seigneurie de Trois-Pistoles

  1935-1940

  23 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Sainte-Françoise et Trois-Pistoles (ville et paroisse) dans le comté de R [...]

  Archives textuelles

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• Dame Veuve Tobie Rioux, seigneurie de Trois-Pistoles

  1935-1940

  18 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Sainte-Françoise, Saint-Éloi et Trois-Pistoles dans le comté de Témiscoua [...]

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• Victor Morency, seigneurie de Trois-Pistoles

  1935-1940

  15 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Sainte-Françoise et Trois-Pistoles dans le comté de Temiscouata

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• Plan de la seigneurie Trois-Pistoles

  Duncan Stephen Ballantyne. Mars 1856

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la seigneurie des Trois-Pistoles figurent la rivière des Trois Pistoles, les quais, les moulins, l [...]

  Plans

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• Madame Veuve Ernest Godbout, seigneurie de Trois-Pistoles

  1935-1940

  8 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire de la municipalité de Saint-Éloi dans le comté de Rivière du Loup

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• Thomas D'Amours, seigneurie de Trois-Pistoles

  1935-1940

  16 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Sainte-Françoise et Trois-Pistoles dans le comté de Rimouski

  Archives textuelles

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• Émilia Bérubé, seigneurie de Trois-Pistoles

  1935-1940

  23 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Sainte-Françoise, Saint-Eloi et Trois-Pistoles dans le comté de Temiscoua [...]

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• Madame Marie D. Boissonnault, seigneurie de Trois-Pistoles

  1935-1940

  20 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Sainte-Françoise, Saint-Eloi et Trois-Pistoles dans le comté de Temiscoua [...]

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• Ratification par Catherine Leblond, femme de Jean Riou (Rioux), du contrat d'échange passé le 15 mars 1696 devant le notaire Louis Chambalon (Notaire Louis Chambalon)

  22 mars 1696

  2 éléments. Fonds Intendants

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• René Rioux, seigneurie de Trois-Pistoles et L'Île Verte

  1935-1940

  19 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Notre-Dame-des-Douleurs et Saint-Éloi dans le comté de Rivière-du-Loup

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la [seigneurie Rioux] à partir des bornes de la seigneurie de l'Île-Verte, puis de la seigneurie des Trois-Pistoles, sur le fleuve Saint-Laurent.

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 17 août 1758

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Cette pièce se compose du procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la [seigneurie Rioux] à partir des bornes de la seigne [...]

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• Brevet de confirmation par le Roi de la concession faite le 6 janvier 1687 par Jacques-René de Brisay, Marquis de Denonville, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Charles Denis de Vitré, conseiller au Conseil souverain de la Nouvelle-France, d'un fief et seigneurie joignant la concession du sieur Villeray sur la rive sud du fleuve Saint-Laurent

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er janvier 1688

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation par Sa Majesté de la concession faite au sieur Charles Denys de Vitré d'une étendue de terre attenante aux terres du sieur de Villeray le long du fleuve Saint-Laurent, laquelle concession ayant été faite le 6 janvier 1687 par messires de Denonville et Bochart Champigny

  1er janvier 1688

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la seigneurie des Trois-Pistoles à partir des bornes de la seigneurie de l'Île-Verte, sur le fleuve Saint-Laurent.

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 16 août 1758

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce constitue le procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la seigneurie des Trois-Pistoles à partir des bornes de la [...]

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• Aveu et dénombrement de Nicolas Riou (Rioux), propriétaire de la moitié du fief de la Rivière-des-Trois-Pistoles et du neuvième de l'autre moitié dudit fief, faisant tant pour lui que pour Vincent Riou et Pierre Riou (Rioux), ses frères, propriétaires chacun d'un tiers et d'un neuvième de l'autre moitié dudit fief, lequel aveu et dénombrement étant fait pour ledit fief de la Rivière-des-Trois-Pistoles

  16 février 1723

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Déclaration de Nicolas Riou (Rioux), propriétaire de la moitié du fief de la Rivière-des-Trois-Pistoles et du neuvième de l'autre moitié dudit fief, quant à une lieue de terre de front sur deux lieues de profondeur en la censive du Domaine du Roi, lequel emplacement étant situé au bord du fleuve Saint-Laurent du côté du sud et ledit front tenant du côté du nord-est aux terres non concédées du Domaine de Sa Majesté et du côté du sud-ouest audit fief de la Rivière-des-Trois-Pistoles

  16 février 1723

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de l'Île-Verte et la [seigneurie des Trois-Pistoles], le long du fleuve Saint-Laurent.

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 10 août 1758

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce correspond au procès-verbal de ligne et bornes séparant la seigneurie de l'Île-Verte et la [seigneurie des T [...]

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• Acte de foi et hommage fait devant Jean Bochart Champigny, intendant en Nouvelle-France, par Jean Riou (Rioux), habitant demeurant en la paroisse Saint-François de l'île Saint-Laurent (île d'Orléans), pour le fief et seigneurie de la Rivière-des-Trois-Pistoles qu'il a acheté du sieur de Vitré, conseiller au Conseil souverain du Roi

  10 avril 1697

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de concession par Jacques-René de Brisay, Marquis de Denonville, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur Charles Denys (Denis) de Vitré, conseiller au Conseil souverain de la Nouvelle-France, de deux lieues de front le long du fleuve Saint-Laurent, du côté du sud, à prendre depuis la concession du sieur de Villeray en descendant ledit fleuve, la rivière des Trois-Pistoles étant comprise, et les îles comprises dans les deux lieues de la présente concession, sur deux lieues de profondeur, comprenant même l'île aux Basques si elle se trouve dans ladite quantité présentement concédée, à titre de fief, seigneurie et justice

  6 janvier 1687

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de concession par Jacques-Pierre de Taffanel, Marquis de la Jonquière, et François Bigot, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Nicolas Riou (Rioux), propriétaire en partie de la seigneurie des Trois-Pistoles, de l'étendue de terrain qui se trouve non concédée entre la seigneurie des Trois-Pistoles et les terres appartenant aux représentants du feu sieur de la Chesnaye (LaChesnaye, Lachenaie), sur quatre lieues de profondeur, laquelle concession comprenant en outre les îles, îlots et battures se trouvant au-devant dudit terrain, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice

  6 avril 1751

  4 éléments. Fonds Intendants

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