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Liste des résultats de recherche

• Rapport annuel / Université Laval, Faculté de droit

  2021-2022

  Québec, Québec] : [Université Laval, Faculté de droit], [2021]-

  RAPPORT 2021-2022 ANNUEL Le rapport annuel est'occasion de souligner'effervescence qui règne àa Faculté de droit de’Université Laval grâce à des histoires inspirantes et des réalisations significatives des membres de notre communauté.Découvrez nos principales réalisations, du 1er mai 2021 au 30 avril 2022

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel / Université Laval, Faculté de droit

  2022-2023

  Québec, Québec] : [Université Laval, Faculté de droit], [2021]-

  RAPPORT 2022-2023 ANNUEL Le Rapport àa communauté est'occasion de souligner'effervescence qui règne àa Faculté de droit de’Université Laval grâce à des histoires inspirantes et des réalisations significatives des membres de notre communauté.Découvrez nos principales réalisations, du 1er mai 2022 au 30 avril

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel / Université Laval, Faculté de droit

  2023-2024

  Québec, Québec] : [Université Laval, Faculté de droit], [2021]-

  RAPPORT 2023-2024 ANNUEL Le rapport annuel est'occasion de souligner'effervescence qui règne àa Faculté de droit de’Université Laval grâce à des histoires inspirantes et des réalisations significatives des membres de notre communauté.Découvrez nos principales réalisations, du 1er mai 2023 au 30 avril 2024

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel / Université Laval, Faculté de droit

  2020-2021

  Québec, Québec] : [Université Laval, Faculté de droit], [2021]-

  RAPPORT 2020-2021 ANNUEL Le rapport annuel est'occasion de souligner'effervescence qui règne àa Faculté de droit de’Université Laval grâce à des histoires inspirantes et des réalisations significatives des membres de notre communauté.Découvrez nos principales réalisations, du 1er mai 2020 au 30 avril 2021

  Rapports annuels Publications en série

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• Me Honoré Gervais député au parlement fédéral par le quartier St- Jacques de Montréal, professeur à l'Université Laval (faculté de droit), éminent politicien et jurisconsulte canadien-français qui s'occupe activement de la formation d'un corps consulaire canadien dont la mission serait de développer nos relations commerciales avec l'étranger

  Illustrations de périodiques

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• Finissants de la faculté de Droit de l'Université Laval

  Photo Gaby (Gabriel Desmarais). Janvier 1959

  Fonds Gabriel Desmarais (Gaby)

  Photographies

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• [Vincent Dubuc] et des étudiants de la faculté de Droit de l'Université Laval - Québec

  Dubuc, Vincent. 1917-1918

  Fonds Vincent Dubuc

  Liste de certaines personnes présentes sur la photographie :Jules Gauthier, Rod. Dablois, Ludger Beaudry, Ant. Cimon, Conrad L [...]

  Photographies

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• État actuel de la protection des milieux humides au Québec et amendements législatifs recommandés rapport présenté à Nature Québec et à l'Université Laval dans le cadre du cours Service juridique (DRT-2606, Faculté de droit, Université Laval) / [rédigé par Noémi Poissant]

  Poissant, Noémi

  Québec : Nature Québec, 2010

  RAPPORT PRÉSENTÉ À NATURE QUÉBEC ET À L’UNIVERSITÉ LAVAL DANS LE CADRE DU COURS SERVICE JURIDIQUE (DRT-2606, FACULTÉ DE DROIT, UNIVERSITÉ LAVAL) ÉTAT ACTUEL DE LA PROTECTION DES MILIEUX HUMIDES AU QUÉBEC ET AMENDEMENTS LÉGISLATIFS RECOMMANDÉS Avril 2010 PAR Nature Québec, 2010

  Livres

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• Études sur la novation, la délégation et la stipulation pour autrui : thèse présentée à la Faculté de droit de l'Université Laval pour obtenir le grade de docteur en droit /

  Lesage, Laurent, 1903-1947

  Québec] : [Université Laval], [1941

  0 BIBLIOTHEQVE # 3 MINT VLPIŒ«J sc**4> r < V t.: gM9l4 SiSfll jRmSl Jmmmm »lil))l)l))))))lJii>IIW LAURENT LESAGE, b.a.,l.d.NOTAIRE A QUÉBEC Études sura Novation,a Délégation eta Stipulation pour autrui THÈSE POUR LE DOCTORAT EN DROIT UNIVERSITÉ LAVAL QUÉBEC 1941 mmm ERRATA P.15—note (1) : Petit, No 724

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  Programme des étudiants de l'Université Laval

  CHRC. 1947

  2 éléments. Fonds CHRC

  Programme humoristique des étudiants de la Faculté de droit de l'Université Laval, présenté à la salle de spectacle du Pavillo [...]

  Audio

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• Document nommant Ulric-Joseph Tessier professeur ordinaire de la faculté de Droit de l'Université Laval, signé par Louis-Jacques Casault, Recteur et Edward John Horan, secrétaire du conseil

  Casault, Louis-Jacques. 12 juin 1855

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Lettre de P. Roussel à Ulric-Joseph Tessier concernant la réélection de ce dernier comme Doyen de la Faculté de Droit

  12 septembre 1880

  Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Lettre d'Ulric-Joseph Tessier au Recteur de l'Université Laval, Thomas-Etienne Hamel, prêtre, au sujet de la création d'un prix pour les étudiants de la faculté de droit

  3 juillet 1877

  4 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Y a-t-il un avenir pour la souveraineté alimentaire? : perspective juridique et québécoise

  Parent, Geneviève

  Québec : Université Laval. Faculté de droit. Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires, 2017

  Y a-t-il un avenir poura souveraineté alimentaire ?: perspective juridique et québécoise Geneviève Parent Professeure titulaire Faculté de droit de’Université Laval Titulaire dea chaire 2 Table des matières Introduction ___________________________________________________________ 3 1.Le concept de « souveraineté

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• Mandat protection du territoire et des activités agricoles: LPTAA et mécanismes juridiques innovants

  Parent, Geneviève

  Québec : Université Laval. Faculté de droit. Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires, 2023

  Titulaire dea Chaire DDSA Faculté de droit Pavillon Charles-De Koninck 1030, avenue des Sciences-Humaines Bureau 7111 Université Laval Québec (Québec) G1V 0A6 418 656-2131, poste 402415 Genevieve.Parent@fd.ulaval.ca Morgane Leclercq, LL.D.Professionnelle de recherche àa Chaire DDSA Faculté de droit Pavillon Charles

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• Étude relative à l'incidence des technologies de l'information et des communications sur la formation des juristes au Québec

  Québec : Université Laval. Faculté de droit, 2021

  Étude relative à’incidence des technologies de’information et des communications sura formation des juristes au Québec Pierre-Luc Déziel, Hélène Zimmermann et Satchel Dell-olio Delpech À propos des auteurs Pierre-Luc Déziel Pierre-Luc Déziel est professeur àa Faculté de droit de’Université Laval

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• Parcours de formation des enquêteurs et enquêtrices de l'administration publique québécoise

  Québec : Université Laval. Faculté de droit, 2023

  et des membres du corps professoral dea Faculté de droit de’Université Laval.Profitez d’un accès privilégié à ces spécialistes ainsi qu’àeur vaste bagage d’expériences et de compétences.7Parcours de formation OLIVIER COURNOYER BOUTIN Avocat Directeur général des élections du Québec Expert associé àa formation : Cadre

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• Les systèmes alimentaires territorialisés : source de diversité et outil d'intégration et de compétitivité : colloque international, 1er et 2 octobre 2015

  Québec : Université Laval. Faculté de droit. Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires, 2015

  Programme du colloque Jeudi 1 octobre 2015 Allocutions d’ouverture • Eugénie Brouillet, Doyenne dea Faculté de droit, Université Laval • François Pothier, Vice-recteur adjoint àa qualité dea formation et appui àa réussite, Université Laval • Sylvie De Serres, Directrice générale, Financière agricole du Québec

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• Le Divorce et la séparation de corps : thèse /

  Frémont, Joseph, 1855-1902

  Québec : Imprimerie générale A. Coté et cie, 1886

  UNIVERSITÉ LAVAL FACULTÉ DE DROIT LE DIVORCE ET LÀ SÉPARATION DE CORPS THÈSE Par Joaeph FRÉMOJMT, A.B., L.L.L AVOCAT QUÉBECui H1MEH1S GÉNÉRALE A.COTE KT G1' Hue ilu h'orl, 8 188C LE DIVORCE CHAPITRE I SOMMAIRE 1.La constitution du mariage est naturelle et imméJiatement établie pare Créiteur.Il en aui-même

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• Mémoire sur le projet de loi no 2, Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil en matière de droits de la personnalité et d'état civil

  Québec : Université Laval. Faculté de droit, 2021

  et avocate Faculté de droit, Université Laval Le 1 er décembre 2021 Québec, Qc CI - 011M C.P.- PL 2 Réforme du droit dea famille https://can01.safelinks.protection.outlook.com/?url http%3A%2F%2Fwww.assnat.qc.ca%2Ffr%2Ftravaux-parlementaires%2Fprojets-loi%2Fprojet-loi-2-42-2.html&data 04%7C01%7CLouise.Langevin%40fd.ulaval.ca%7

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