65 résultats

Liste des résultats de recherche

• Guide to using literary, musical and artistic works protected by copyright in Canada in ADÉSAM member schools / translation from French: Analogos

  Boulanger, Chantal, 1950- auteur

  Montréal] : Association des écoles supérieures d'art de Montréal (ADÉSAM), [2017

  Livres

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• Convention concernant la reproduction d'oeuvres littéraires dans les établissements d'enseignement d'ordre universitaire (2007-2012)

  Montréal : Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec], 2007

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web Le devoir]

  27 décembre 2023, Le «New York Times» contre OpenAI, comme «une déclaration de guerre»

  Montréal, Québec] : [Le devoir], [2021]-

  Journaux

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• Culture, commerce et numérique

  Vol. 10, no 8 | Octobre | 2015

  Montréal, Québec] : Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation, 2013-2017

  , dansa catégorie du fair use (usage loyal, correspondant aux droits du consommateur dans ce cas), mais cela semble désormais très difficile.Bien quea tonalité du TPP soit tournée verse renforcement du droit d’auteur, « ces mesures voulues para grande industrie du divertissement mondialisé soi-disant pour “empêcher

  Publications en série

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• Le devoir

  10 mars 2010, Cahier C

  Montréal : Le devoir, 1910-

  aux profits et pertes.Le ministère dea Justice n’a pas montré beaucoup d’enthousiasme pour étendrees exemptions deaoi antitrust, soulignant queaoi actuelle est assez souple pour répondre aux besoins du marché changeant des médias.Une autre avenue possible a trait à’exception d’usage loyal découlant deaoi

  Journaux

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• Le Canada-français /

  avril 1930, Le curé Labelle

  Québec : Université Laval, 1888-1946

  en substancea pensée de'auteur ou de’orateur dont nous rapportionse témoignage.Nous tenons à en prévenir loyalement nosecteurs, nos citations ne sont pas toujours textuelles.Mais d’autre part, nouse garantissons, elles sont fidèles.Aux funérailles du curé Labelle ou de Mgr Labelle, à Saint-Jérôme,e 8 janvier 1891

  Revues

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• Le matin

  21 avril 1923, samedi 21 avril 1923

  Montréal : Le matin, 1920-

  il est un loyal serviteur deaangue française ; et cette pauvreangue française n\u2019est point en situation de refu- en sa grande pitié,a secourent eta réconfortent, fût-ce par des railleries, n\u2019onte droit de décliner\u2019honneur dea bonne besogne qu\u2019ils ironique, mais ser aucune aide, même détournée

  Journaux

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• Le soleil

  25 janvier 1908, Cahier 1

  Québec : Le soleil, [1896]-

  une réponse négative.\tI Pourquoi.M.McBride n accorde-t- I-a règle dea Chambre en usage,u pas.au motn*, un essai loyal de six i même en Angleterre, et confirmée parmois au nouvel arrangement ?Est ce L .>is b** auteurs d\" droit constitution ironui derr.andei \u2019 jnels, e«t deaissere* documents où; peut

  Journaux

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• Le soleil

  12 juillet 1980, Cahier B

  Québec : Le soleil, [1896]-

  une profusion sur toute campus\u201d, explique-t-il On préconise donc'usage \"loyal\u201d de ces appareils.L'usage '\u2019loyal\" exige que'on demandea permission de\u2019auteur,orsquea multiplication d'une oeuvre (ou partie d\u2019oeuvre) est prévue à'avance.Dans un cas spontané, par exemple poures besoins

  Journaux

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• Le progrès du Golfe

  11 février 1916, vendredi 11 février 1916

  Rimouski : [s.n.], 1904-1970

  .Nos compatriotes ne veulent enlever à personne ses droits ni’usage d’aucun droit ; ils ne demandent à personne un abandon de prérogatives ni une diminution de privilèges.Cette é-troite conception deaiberté n'est paseot de notre race : grâce à Dieu notre mentalité française et catholique ne s’y prête guère.L’histoire atteste

  Journaux

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• L'Ami du peuple, de l'ordre et des lois

  17 novembre 1838, samedi 17 novembre 1838

  Montréal, 1832-1840

  alieurr de de plus sande des Causes tes spinpatio.sez - plus robustes, Ce sont des p-tiotes, des Cavadiens fangs qui, ne paavant sauver d Pasurpation anglaiseou religion,eurs usages,eurs droits eleur Lanse, proferent e sont des i plus fous Hust assez probable que culte des wandeeur seta accondiée, MAL Cle

  Journaux

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• Le front ouvrier

  octobre 1950, samedi 7 octobre 1950

  Laprairie : [s.n.], 1944-1954

  suivant comme base d’une vraie paix: Il Répudiation de’usage dea guerre ou de’emploi dea force comme moyen de politique nationale; 2) Adhésion loyale aux obligations solennelles dea charte des Nations Unies poure maintien dea paix et dea sécurité interna-lionale et poure règlement pacifique des conflits; 3

  Journaux

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• La Minerve

  12 novembre 1883, lundi 12 novembre 1883

  Montréal : [Augustin-Norbert Morin], 1826-1899

  , pour se rendre aux ust adopté exclusivement cul u nos 08 trouve aux uh wi piani) pourront #3 avoir an pous un prix de celai que\u2019un demande pour us a era à'étranger No 156 run Saint de fabrique, dessine ot droits d'auteurs ss années d'expérisnes.\u2014La toux 1a plan décours, dintenseut'influence de ork! loyal à son at

  Journaux

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• L'autorité

  14 octobre 1950, samedi 14 octobre 1950

  Montréal, 1913-1955

  qui s'impose non seulement aux individus, mais aussi aux nations, aux Etats et àa société internationale, \u2014a déclaration établite programme suivant comme base d\u2019une vraie paix : 1) Répudiation de\u2019usage dea guerre ou de\u2019emploi dea force comme moyen de politique nationale, \u201c 2) Adhésion loyale

  Journaux

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• Le courrier de Montmagny : organe du comté de Montmagny

  31 octobre 1953, samedi 31 octobre 1953

  Montmagny : [Le courrier de Montmagny], 1937-1961

  très juste des droits et des besoins de chacun qui veillance etui inspirea bien-'abnégation; il a d'instinet supérieur dea \u2018stabilité,a férmetéui donnaa résolution,a persévérance eta suite dans ses projets.En amitié.il est loyal et sincère, en amour il veut plus que de'amour, dansa femme qu\u

  Journaux

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• Le canadien

  03 mai 1838, jeudi 3 mai 1838

  Québec, 1806-1819 ; 1820-1825 ; 1825 ; 1831-1909

  , dont ils ont fait un mauvais usage.La prérogative esta sentine ete bouclier des administrations coloniales.V II.Autoiisatit b nomioatioii Je Commissaire* pour t>\u2019enquérir sures réclHiua'ioni de ceriums Habitant» Loyaux Je celle Province (jour pertea souffertes pendanta récente rebellion dénaturée.l\u2019ellc este titre

  Journaux

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• Le devoir

  30 juin 1911, vendredi 30 juin 1911

  Montréal : Le devoir, 1910-

  loyalement contractée en 1867 entre Anglo-Canadiens et Canadiens-Français?Afin de repousser une proposition qui s'appuie sura base siarge et si solide que je viens de définir, on cherche des subterfuges.On invoque’atteinte portée au pacte fédéral et aux droits deaangue française dans’Ouest parle parlement de 1890

  Journaux

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• L'autorité

  12 août 1922, samedi 12 août 1922

  Montréal, 1913-1955

  es principes de Barthe.droit généralement admis, Ils ne croient plus en Jésuslorsqu'ils ont interdit\u2019usage d\u2019oeilléres \u2014 mais onui a appliqué un bandeau sures veux, on\u2019a bridé, garotté et \"il trouve quees réformateurs sont allés un peu fort.C\u2019est bien naturel! ! (Courier des Etats-Unis

  Journaux

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• Le Courrier du Canada : journal des intérêts canadiens

  08 février 1869, lundi 8 février 1869

  Québec, 1857-1901

  .Le tout représente une valeur de 120,000.De pareils actes n’ont pas besoin de commentaires.On se contente dees citer pour’honneur deeur auteur et pour’exemple du public.(Miner ce.) tsrL'eau de Jacob poures rhumatismes guérites cugdurcs.— Toutes usages des pilules du Du.Colby pour touteses maladies de'estomac, du foie

  Journaux

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• La Minerve

  20 mars 1883, mardi 20 mars 1883

  Montréal : [Augustin-Norbert Morin], 1826-1899

  ecture d'un bill.Je ne crois que'auteur de cette motion connaissea nature de ce Lill etea manière d'agir n'est impartiale.En soumentant ce parlement, on demmade simplement qu'une société, dont je fais partie, aite droit d'acheteres terrain et d'en di-puser À son gré.Si cette association n'est une société loyale

  Journaux

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