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Liste des résultats de recherche

• Procès contre Boileau, soldat, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 février 1743 - 17 juin 1743

  22 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces : la requête adressée au lieutenant général pour qu'il visite le soldat [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Pierre Leboeuf, plaignant, et François Darle, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 novembre 1731 - 18 novembre 1731

  27 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Pierre Leboeuf disant avoir été frappé à cou [...]

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• Procès contre Desroches dit Paincourt, accusé de voies de fait sur le bedeau

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 juillet 1714 - 28 juillet 1714

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle comprend les pièces suivantes : la plainte contenant la requête pour la tenue d'une informati [...]

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• Procès entre Barbe Beauchamp, plaignante, et Robert Drusson, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 juin 1713 - 14 juillet 1713

  27 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle comprend les pièces suivantes : la plainte de Barbe Beauchamp, femme de Guillaume Forget dit [...]

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• Procès entre Jean de Latour, chirurgien, plaignant, et Giguere et son beau-frère Hervieux, accusés de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 mai 1706 - 10 mai 1706

  14 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête contenant plainte de Jean de Latour pour la ten [...]

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• Procès entre Jacques Godé, plaignant, et son voisin Jacques Cardinal, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 mai 1706 - 5 mai 1706

  15 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Jacques Godé contre son voisin, Jacques Card [...]

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• Procès entre Charles Villiers, marchand, plaignant, et Louis Maray, sieur de la Chauvignerie, accusé d'injures et de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 novembre 1703 - 23 novembre 1703

  20 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Charles Villiers contre Louis Maray, pour l' [...]

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• Procès entre Nicolas Bridet, domestique des frères Hospitaliers, plaignant, et Jean Tessier dit Lavigne et son fils, accusés de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 septembre 1703 - 22 septembre 1703

  8 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : une plainte de Nicolas Bridet, jeune garçon, disant qu'en [...]

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• Procès entre Jacques Brunel, habitant du Cap-de-Varennes, plaignant, et Louis et Jacques Ledoux, père et fils, accusés de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 septembre 1703 - 20 septembre 1703

  14 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : une plainte manuscrite de Jacques Brunel à l'effet que ses [...]

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• Procès entre Pierre Chaperon, habitant de Boucherville, plaignant, et Denis et Jean-Louis Bourgery, accusés de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 avril 1703 - 26 mai 1703

  22 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Pierre Chaperon, disant qu'à la suite d'une [...]

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• Procès contre Augustin Viger, chirurgien de la rue Saint-Paul, accusé de voies de fait armées

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 août 1759 - 7 septembre 1759

  19 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information au sujet de la [...]

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• Procès contre François Blot dit Flamand, soldat de la Compagnie de Lacone l'aîné, accusé de voies de fait armées

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 janvier 1756 - 18 mai 1756

  63 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la visite au chevet de Sulpice Blanche [...]

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• Procès devant le Conseil de guerre contre Henri Bosk dit Saint-Bertrand, soldat de la Compagnie de Vassan, accusé de voies de fait sur un officier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 février 1756 - 4 février 1758

  20 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est d’abord composé de la requête de Delaas, capitaine du régiment d'infanterie de la Reine, [...]

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• Procès Marin Jehanne, négociant à la Rivière de Chambly, plaignant, et Pierre Labaty, marchand colporteur, habitant de Contrecoeur, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 février 1756 - 19 mars 1756

  38 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est d’abord composé de la plainte de Marin Jehanne contre Pierre Labaty, 42 ans, qu'il accuse [...]

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• Procès entre Léonard Paillé dit Paillard, charpentier, plaignant, et Jean Lacroix, charpentier, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 août 1694 - 9 août 1694

  9 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle comprend les pièces suivantes : la requête de Léonard Paillé, affirmant qu'ayant engagé des t [...]

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• Procès entre Jean-Baptiste Charly, marchand, plaignant, et Jean-Baptiste d'Ailleboust, sieur des Musseaux, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 mai 1702 - 16 juin 1702

  38 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Jean-Baptiste Charly, à l'effet que Jean-Bap [...]

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• Procès entre Louis Lehouillier, marchand de Sorel, plaignant, et Louis Hus dit Latraverse, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 février 1753

  8 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête dans une poursuite intentée par [...]

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• Procès entre Nicolas Sarrazin, bourgeois, plaignant, et Pierre-Jean-Louis Morel, charretier, soldat de Muy, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 novembre 1752 - 16 novembre 1752

  40 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte par Nicolas Sarrazin disant que Pierre-Jean-Lou [...]

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• Procès entre Julien Aubin dit Saint-Aubin, plaignant, et Pierre Lépine, habitant de Liesse, accusé de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 octobre 1752 - 19 octobre 1752

  21 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête de Julien Aubin pour la tenue d'une information [...]

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• Procès contre Nicolas Caquerel dit Jolibois, ancien soldat congédié, accusé de voies de fait armées

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 août 1751 - 18 août 1751

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est d’abord composé de la plainte de Payen de Noyan à l'effet que Pierre Hizanet dit Vivarais [...]

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