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Liste des résultats de recherche

• Guide d'élaboration d'un plan d'intervention / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, avril 2025

  Guides et manuels Livres

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• Les routes du Québec /

  Bérard, Michel, 1934-

  Québec : Ministère de la voirie, Service technique de la circulation, 1964

  de ats-Unis en 1961 Québec-Et s véhicules Entrée de 1961 Etats-Uni s-Québec en tion dea circulation Pr ovenanc e et destin touristiq 5- SECURITE ROUTIERE ADMINISTRATION ET FINANCEMENT DE LA VOIRIE 1- EVOLUTION DES PRINCIPALES LOIS DE LA VOIRIE 2- RESPONSABILITES ET COMPETENCE DES DIFFERENTS GOUVERNEMENTS EN MATIERE

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• Procédure de municipalisation d'un chemin privé : PMCP 04-07-2012 / Municipalité de La Pêche

  La Pêche, Québec] : Municipalité de La Pêche, août 2012

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• Procedure of municipalization of a private road : PMCP 04-07-2012 / Municipalité de La Pêche

  La Pêche, Québec] : Municipalité de La Pêche, août 2012

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• Bulletin officiel du Ministère de la voirie

  Vol. 7 no 1

  Québec : le Ministère, [ca 1925]-1929

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• Bulletin officiel du Ministère de la voirie

  Vol. 5 no 1

  Québec : le Ministère, [ca 1925]-1929

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• Bulletin officiel du Ministère de la voirie

  Vol. 6 no 1

  Québec : le Ministère, [ca 1925]-1929

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• Bulletin officiel du Ministère de la voirie

  Vol. 4 no 1

  Québec : le Ministère, [ca 1925]-1929

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• Programme d'aide à la voirie locale : modalités d'application 2021-2025 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification et par la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, juillet 2023

  du présent programme est conditionnel àa disponibilité des fonds affectés à sa mise en œuvre, conformément àa Loi sur’administration financière (LRLQ, chapitre A-6.001).MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE PROGRAMME D’AIDE À LA VOIRIE LOCALE 7 1.10.Refus et résiliation La ministre se réservee droit

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• Programme d'aide à la voirie locale : modalités d'application 2021-2024 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification et par la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Québec (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, mars 2023

  de contingence etes imprévus; •es ouvragesiés aux équipements municipaux (aqueduc, égouts sanitaires, plaque de nom de rue ou signalisation touristique); •es travaux visant spécifiquementes passages à niveau etes haltes routières; •’achat et’épandage d’abat-poussière; •es frais d’administration courants

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• Programme d'aide à la voirie locale : modalités d'application 2021-2024 / cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification et par la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction des communications du Ministère des transports

  Québec (Québec) : Ministère des transports, [2021]

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• Rapport d'activités du 21 décembre 2005 Comité de transition de l'agglomération de Montréal

  Montréal]: : Comité de transition de l'agglomération de Montréal, 2006

  suivants : voirie artérielle, équipements d’intérêt collectif et administration générale.Chacun de ces éléments fait’objet d’une analyse détaillée àa section suviante.1.3 Évolution des revenus - Budget global Au niveau global,a comparaison des revenus entre’estimé produit pare Comité de transition ete projet de budget

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• Pierre Louis Panet

  Illustrations de périodiques

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• Programme d'aide à la voirie locale : modalités 2024-2026 / Ministère des transports et de la mobilité durable ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale de l'électrification, de l'économie et des programmes et par la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable

  Montréal (Québec) : Transports et mobilité durable Québec, juillet 2024

  .1.9.Disponibilité budgétaire Tout engagement financier ou versement danse cadre du présent programme est conditionnel àa disponibilité des fonds affectés à sa mise en œuvre, conformément àa Loi sur’administration financière (RLRQ, chapitre A-6.001).1.10.Refus, restriction et résiliation La ministre se réserve

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• Programme d'aide à la voirie locale : modalités d'application 2021-2024 / Ministère des transports ; cette publication a été réalisée conjointement par la Direction générale de la politique de mobilité durable et de l'électrification et par la Direction générale des aides financières, et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports

  Québec (Québec) : Ministère des transports, janvier 2022

  , etc.); •es frais de contingence etes imprévus; •es ouvragesiés aux équipements municipaux (aqueduc, égouts sanitaires, plaque de nom de rue ou signalisation touristique); •es travaux visant spécifiquementes passages à niveau etes haltes routières; •’achat et’épandage d’abat-poussière; •es frais d’administration

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• La Colonisation, l'agriculture et la voirie sous le gouvernement Taschereau

  Québec : [s.n.], [1927?]

  " ELECTIONS DE 1927 > La Colonisation ea re ame etn 'Agriculture eta Voirie SOUS LE GOUVERNEMENT TASCHEREAU 1 Ww QUEBEC 3 Ke . 5 825 & ee _ J 20-00 - ND Œ% Cry 34 U — AVANT-PROPOS Il n’est aucune administration qui ait fait autant poura colonisation,’agriculture eta voirie quee gouvernement

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• Avis et recommandations relatifs à l'examen du bien-fondé des règlements RCG 06-010 et RCG 06-16 de la ville de Montréal, en regard de l'opposition des quinze villes reconstituées de l'agglomération de Montréal, et le règlement RCG 06-018, pour lequel les villes de Côte-Saint-Luc et Dollard-Des Ormeaux ont signifié leur opposition, le tout en vertu de l'article 115 de la Loi no 75 transmis à Madame Nathalie Normandeau, ministre des affaires municipales et des régions / Roger Noël

  Rapport de mai 2006 (format PDF, 235 Ko) | Rapport

  Noël, Roger

  Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2006

  de Montréal.Quant àa taxation des immeubles non résidentiels,a réponse dea Ville de Montréal est celle-ci : Le choix d accordera réduction de taxes aux immeubles dea catégorie non résidentielle s explique parfaitement.Dansa version initiale de son budget 2006, Administration avait faite choix de prélever

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• Avis et recommandations relatifs à l'examen du bien-fondé des règlements RCG 06-010 et RCG 06-16 de la ville de Montréal, en regard de l'opposition des quinze villes reconstituées de l'agglomération de Montréal, et le règlement RCG 06-018, pour lequel les villes de Côte-Saint-Luc et Dollard-Des Ormeaux ont signifié leur opposition, le tout en vertu de l'article 115 de la Loi no 75 transmis à Madame Nathalie Normandeau, ministre des affaires municipales et des régions / Roger Noël

  Annexe 1 | Horaire des rencontres et personnes présentes (format PDF, 97 Ko) | Annexes

  Noël, Roger

  Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2006

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• Avis et recommandations relatifs à l'examen du bien-fondé des règlements RCG 06-010 et RCG 06-16 de la ville de Montréal, en regard de l'opposition des quinze villes reconstituées de l'agglomération de Montréal, et le règlement RCG 06-018, pour lequel les villes de Côte-Saint-Luc et Dollard-Des Ormeaux ont signifié leur opposition, le tout en vertu de l'article 115 de la Loi no 75 transmis à Madame Nathalie Normandeau, ministre des affaires municipales et des régions / Roger Noël

  Annexe 2 - A | Document sur les motifs d'opposition (format PDF, 5,2 Mo) | Annexes

  Noël, Roger

  Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2006

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• Avis et recommandations relatifs à l'examen du bien-fondé des règlements RCG 06-010 et RCG 06-16 de la ville de Montréal, en regard de l'opposition des quinze villes reconstituées de l'agglomération de Montréal, et le règlement RCG 06-018, pour lequel les villes de Côte-Saint-Luc et Dollard-Des Ormeaux ont signifié leur opposition, le tout en vertu de l'article 115 de la Loi no 75 transmis à Madame Nathalie Normandeau, ministre des affaires municipales et des régions / Roger Noël

  Annexe 2 - B | Résolutions d'opposition (format PDF, 1,1 Mo) | Annexes

  Noël, Roger

  Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2006

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