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Liste des résultats de recherche

• Histoire de la paroisse du Cap-Santé /

  Gatien, Félix, 1776-1844

  Québec : Imprimerie Léger Brousseau, 1884

  HISTOIRE CAP-SANTÉ HISTOIRE DE I.A , PAROISSE DU CAP-SANTÉ PAU L'ABBÉ F.- X.GATIKN QUEBEC IMPBIMEME LÉGER BROCSSEAU 9, ruo Buarie 1884 AVERTISSEMENT L'encouragement qu'un grand nombre d'hommes éclaires, et particulièrement Nos Seigneurses Evoques dea Province de Québec ont accordé àa publication des Etudes

  Livres

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Petit, de la paroisse du Cap-Santé, et de Geneviève Hardy

  20 mars 1780 et 29 mars 1780

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet pour l'entretien du chemin de Roi dans la paroisse du Cap-Santé

  24 janvier 1763

  2 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet pour l'entretien du chemin de Roi dans la paroisse du Cap-Santé

  24 janvier 1763

  2 éléments. Fonds Grands voyers

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Matte, habitant de la paroisse du Cap-Santé, et de feue Marie-Brigitte Mathieu

  3 novembre 1788 au 10 novembre 1788

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle au mineur de Joseph Pitre, habitant de la paroisse du Cap-Santé, et de feue Madeleine Frenet (Frenette)

  13 octobre 1788 au 20 octobre 1788

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle au mineur de Joseph Frenet (Frenette), habitant de la paroisse du Cap-Santé, et de feue Marguerite Giniac (Gignac)

  14 janvier 1788 et 19 janvier 17888

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Assemblée de parents et amis pour la tutelle des mineurs de François Pager (Pagé), habitant de la paroisse du Cap-Santé, et de feue Marie Langlois

  22 avril 1782

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Jacques Gignac, de la paroisse du Cap-Santé, et de Françoise Suret (Surette)

  7 décembre 1781 et 10 décembre 1781

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean-Baptiste Pages (Pagé), de la paroisse du Cap-Santé, et de Marie-Geneviève Morisset (Morissette)

  7 mars 1780 et 8 mars 1780

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs d'Amable Hardy, de la paroisse du Cap-Santé, et de feue Geneviève Richard

  1er juin 1779 et 4 juin 1779

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Pierre Delisle, habitant de la paroisse du Cap-Santé, et d'Élisabeth Picher (Pichet, Pichette, Piché)

  9 juin 1777 et 30 juin 1777

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Acte d'assemblée pour les mineurs de feu Jean Langlois, habitant de la paroisse du Cap-Santé, et de feue Geneviève Lamotte (Lamothe)

  30 juin 1772 et 3 juillet 1772

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Convention contenant donation en faveur du futur mariage de Jean-Baptiste Pagé, fils de François Pagé et de Marguerite Laroche, dmeurant en la paroisse du Cap-Santé; et de Marie-Françoise Lesage, fille de Nicolas Lesage, capitaine de milice, et de Marie-Françoise Paris, également de la paroisse du Cap-Santé

  13 février 1753

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

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• Requête et assemblée de parents afin d'autoriser la vente d'une terre pour la fille mineure de Joseph Pitre, de la paroisse du Cap-Santé, et de feue Madeleine Frenet (Frenette)

  13 septembre 1799 au 25 septembre 1799

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Joseph Matte, habitant de la paroisse du Cap-Santé, Grand-Bois-de-l'Ail, et de feue Josèphe (Josephte, Josette) Doré

  18 juin 1798 au 23 juillet 1798

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Alexis Petit, habitant de la Paroisse du Cap-Santé, village du Grand-Bois-de-l'Ail, et de Marie-Anne (Marianne) Godin

  1er mars 1796 au 4 mars 1796

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Joseph Frenet (Frenette), habitant de la paroisse du Cap-Santé, Petit-Bois-de-l'Ail, et de feue Madeleine Picher (Pichet, Pichette, Piché)

  22 juin 1792 au 2 juillet 1792

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Jean-Baptiste Morisset (Morissette), habitant de la paroisse du Cap-Santé, Petit-Bois-de-l'Ail, et de feue Charlotte Gignac

  15 décembre 1790 au 20 décembre 1790

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Acte d'assemblée de parents pour autoriser la vente d'un terrain appartenant aux mineurs de feu Augustin Le Fèvre (Lefebvre), de la paroisse du Cap-Santé

  24 février 1779

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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