28 résultats

Liste des résultats de recherche

• Transport au plumitif de la cause entre le Père Pierre Raffeix, prêtre religieux de la Compagnie de Jésus (Jésuites), et Jean Sédilot dit Montreuil, habitant de la côte Saint-Michel

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 8 août 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi huitième août 1701. Le Conseil assemblé où étaient maîtres Dupo [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Transport au plumitif de la cause entre le Père Pierre Raffeix, prêtre religieux de la Compagnie de Jésus (Jésuites), et Jean Sédilot dit Montreuil, habitant de la côte Saint-Michel

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 8 août 1701

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi huitième août 1701. Le Conseil assemblé où étaient maîtres Dupo [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre aux parties Étienne Landron et Jean Larchevêque dit Grandpré, demandeurs en requête d'un appel de sentence de la Prévôté et de la Juridiction de Notre-Dame-des-Anges et le père Pierre Raffeix, procureur des pères Jésuites, de se tenir prêtes à plaider au premier lundi de Carême

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 février 1689

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Etienne LANDRON et Jean Larchevêque dit GRANDPRÉ demandeurs en req [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt dans la cause de Pierre Jouineau (Juneau, Juineau), à présent en voyage aux 8ta8tas (Outaouais), représenté par Louise Duval, sa femme et procuratrice, contre le père Raffeix, procureur des Jésuites; ordonnant que Jean Cusson sera tenu de répondre à l'instance en son propre nom

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 juillet 1686

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur l'intendant et Monsieur Depeiras n'ont pas opiné, le procès éta [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt maintenant l'appel d'une sentence de la Prévôté de Québec, du 20 novembre 1703 entre Ignace Juchereau, sieur Duchesnay et de Beauport contre le Père Pierre Raffeix, procureur des Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites) concernant une question de bornage

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 janvier 1704

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi quatorzième janvier mille sept cent quatre. Le Conseil assemblé [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt ordonnant que les sieurs Dupont et de la Martinière demeureront juges de l'appel d'une sentence rendue en la Prévôté de Québec entre le Père Pierre Raffeix, procureur des Jésuites et Ignace Juchereau, écuyer, sieur Duchesnay et de Beauport

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 juillet 1703

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-troisième juillet 1703. Le Conseil assemblé où étaient Mo [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre aux parties, Jean Lerouge, arpenteur et architecte, et le père Pierre Raffeix, procureur du Collège des Jésuites à Québec, de mettre leurs requêtes et leurs pièces devant le sieur Jean-Baptiste de Peiras

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 octobre 1692

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean LEROUGE arpenteur et architecte en cette ville, appelant de s [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre aux parties, Jean Lerouge, arpenteur et architecte, et le père Pierre Raffeix, procureur du Collège des Jésuites à Québec, de mettre leurs requêtes et leurs pièces devant le sieur Jean-Baptiste de Peiras

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 octobre 1692

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean LEROUGE arpenteur et architecte en cette ville, appelant de s [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Délai accordé jusqu'au lundi suivant, au père Pierre Raffeix, procureur des Jésuites de Québec, pour faire apparaître un certain procès-verbal d'arpentage et de bornes dans les causes l'opposant à Étienne Landron et Jean Larchevêque dit Grandpré

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 février 1689

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Etienne LANDRON et Jean Larchevêque GRANDPRÉ demandeurs en requête [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Communication à Pierre Jouineau (Juneau, Juineau), en voyage aux 8ta8as (Outaouais) et comparant par Louise Duval, sa femme et procuratrice, de certaines requêtes et lettres missives de Jean Cusson avec une autre lettre missive du père Pierre Raffeix de la Compagnie de Jésus (Jésuites)

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 août 1686

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Pierre JOUINEAU à présent au voyage des Outaouais, comparant par L [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre aux huissiers Hubert et Dubreuil de se transporter dans l'église de Beauport pour y faire placer le banc des Pères Jésuites de Québec à l'endroit indiqué par l'arrêt du 30 août 1706

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 13 septembre 1706

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi treizième jour de septembre mille sept cent six. Le Conseil ext [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre d'enregistrer une lettre de concession faite aux Pères Jésuites par feu le Chevalier de Callières, gouverneur et lieutenant général de la Nouvelle-France et Monsieur de Champigny, intendant

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 juillet 1703

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi deuxième jour de juillet 1703. Le Conseil assemblé où étaient M [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt ordonnant que Jean Brusseau, meunier des Pères Jésuites, continuera le service des dits Pères jusqu'à ce que le temps de son engagement soit expiré, il lui est cependant défendu de discontinuer et de passer outre à l'exécution de son contrat de mariage, sinon après avoir dédommagé les dits Père Jésuites

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 août 1682

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu au Conseil son arrêt du vingt-septième juillet dernier rendu sur un r [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Provisoire dans la cause de Charles Aubert sieur de la Chesnaye (LaChesnaye), marchand bourgeois de Québec, contre François Hazeur et Pierre Nolan, aussi marchands bourgeois du dit lieu, ordonnant la communication des requêtes respectives des parties

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 janvier 1690

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs Damours et Dupont sont retirés. Entre Charles Aubert sieur de [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt ordonnant que le Père Raffeix de la Compagnie de Jésus (Jésuites) sera sommé, à la diligence de Pierre Jouineau (Juneau, Juineau), en voyage aux 8ta8as (Outaouais) et représenté par Louise Duval, sa femme et procuratrice, de soutenir si bon lui semble l'appel interjeté par Jean Cusson de la sentence du 4 février 1686

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 août 1686

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Villeray président. Entre Pierre JOUINEAU à présent au voyag [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre à Louise Duval, femme de Pierre Jouineau (Juneau, Juineau), de communiquer de main à main au père Raffeix, différentes pièces ainsi que la saisie faite sur les fermes des Pères Jésuites à Batiscan

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 13 mai 1686

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Pierre JOUINEAU à présent en voyage aux Outaouaca comparant par Lo [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel d'Étienne Landron et de Jean Larchevêque dit Grandpré contre le père Pierre Raffeix, procureur des pères Jésuites du Collège de Québec, mis à néant; ordre aux pères Jésuites de donner aux dits Landron et Larchevêque un contrat de concession de ce qui peut se trouver de reste de terre jusqu'à la Rivière-de-la-Raie

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 7 mars 1689

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Etienne LANDRON et Jean Larchevêque GRANDPRÉ appelant de sentence [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Évocation de la cause du père Pierre Raffeix, prêtre religieux de la Compagnie de Jésus (Jésuites), contre René Dubois dit Brisebois; ordonnant que le dit Dubois aura autant de bétail sur sa ferme qu'il doit en avoir suivant l'inventaire

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 décembre 1688

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs de Tilly Damours, de Vitré et de la Martinière sont rentrés. E [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Jean Boesme (Boismé ou Bohémier), habitant de Charlesbourg contre le père Pierre Raffeix procureur du Collège des Jésuites, mis à néant; le dit Boesme est condamné à payer 3 livres d'amende

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 janvier 1687

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi 20e janvier 1687. Le Conseil assemblé auquel assistaient Monsie [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt ordonnant dans la cause de Jean Larchevêque Grandpré, contre le procureur général du Roi, appelant de sentence du juge de Notre-Dame-des-Anges, que les griefs d'appel de Grandpré seront communiqués au Père Rafeix (Raffeix), procureur des Jésuites, seigneur du fief et justice de Notre-Dame-des-Anges

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 avril 1696

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi neuvième avril mille six cent quatre-vingt-seize. Le Conseil as [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail