9764 résultats

Liste des résultats de recherche

• Plan Figuratif Pour Annexer Au Contrat de Vente par la Fabrique de Montréal à la Succession de feu L. Villeneuve, Quartier Centre

  Perrault, Henri-Maurice. 11 juin 1878

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente une partie du lot n° 77 du cadastre du quartier Centre de la cité de Montréal. Ce lot est situé sur la rue Sa [...]

  Plans

  Voir le détail

• Renonciation à la succession des défunts Pierre Amiot dit Villeneuve et Marie-Thérèse Gilbert, par Christophe-Hilarion Dulaurent, notaire, au nom et comme procureur de Jacques Rochon (Rocheron) et Marie Amiot dite Villeneuve, mari et femme...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 13 juillet 1750 [Document insinué le 10 novembre 1750]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'une renonciation à la succession des défunts Pierre Amiot dit Villeneuve et Marie-Thérèse Gilbert, par C [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Antoine Iciot et Marie Josèphe Villeneuve

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 6 août 1784

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Madeleine Privé et Joseph Amiot [Villeneuve]

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 18 février 1779

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Assemblée des parents et amis afin d’autoriser la cession et l'abandon des droits de succession aux deux filles mineures de feu Joseph Villeneuve, habitant de Charlesbourg, et de feue Élisabeth Jobin

  28 octobre 1797 au 31 octobre 1797

  10 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Prestation de serment par-devant le juge prévôt Paul-Antoine-François Lanouillier (Lanoullier), sieur Desgrandes (Desgranges), de Thomas Bédard père et de Pierre Paquet, habitants de Charlesbourg, à titre d'arbitres aux fins de faire l'estimation de la moitié des bâtiments dépendant de la succession des défunts Jacques Villeneuve et Anne Chalifou dont Denis Villeneuve est donataire pour moitié, et François Girard étant représentant pour Anne Girard, fille mineure et héritière issue de son mariage avec la défunte Geneviève Villeneuve, fille des défunts

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 17 juin 1757

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Denis Villeneuve, habitant de Charlesbourg, donataire des défunts Jacques Villeneuve et Anne Chalifou, ses parents, et de François Girard, tuteur de Marie Girard, enfant mineure issue de son mariage avec Marie-Geneviève Villeneuve, fille desdits défunts, demandant la permission de nommer conjointement avec les autres cohéritiers qui sont en accord des arbitres qui dresseront leur procès-verbal sur l'estimation des bâtiments indivisibles de la succession desdits défunts pour que ledit Denis Villeneuve puisse remettre la somme équivalant à la moitié de la valeur desdits bâtiments auxdits cohéritiers

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 17 juin 1757

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Louis Brideau, charpentier de la ville de Québec, au nom et comme ayant épousé Marie-Thérèse Thomas, fille du défunt Jacques Thomas dit Bigaouet et de Marie-Thérèse Pepin, et de Barthélemi Bernier, au nom et comme ayant épousé Marie-Charlotte Thomas, aussi fille dudit défunt et de ladite Pepin, demandant la permission de faire comparaître Claude Thomas et Jean-Claude Thomas, donataire de la moitié des biens dudit Claude Thomas son père, pour se voir condamner à rendre compte aux suppliants de ce qui leur revient de la succession de la défunte Marie-Anne Villeneuve, femme dudit Claude Thomas et grand-mère desdits suppliants, d'ordonner de faire l'inventaire des biens meubles et immeubles de ladite succession pour en faire la vente et de défendre audit Jean-Claude Thomas de vendre des biens qui dépendent de ladite succession

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 2 mars 1759

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Prestation de serment de Thomas Bédard père et de Pierre Paquet, habitants de Charlesbourg, à titre d'arbitres dans la cause opposant Denis Villeneuve, aussi habitant dudit lieu et donataire des défunts Jacques Villeneuve et Anne Chalifou, ses parents, à François Girard, aussi habitant dudit lieu, au nom et comme tuteur de Marie Girard, enfant mineure issue de son mariage avec la défunte Geneviève Villeneuve, fille desdits défunts, dans le but de faire l'estimation des bâtiments dépendant de la succession desdits défunts

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 17 juin 1757

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal à la suite du mesurage et de l'estimation d'une terre dépendant de la succession du défunt Étienne Bédard par Pierre Chalifou, Bernard Renaud, Pierre Jean dit Godon, Thomas Blondeau et Étienne Guilbault, tous habitants de Charlesbourg, à la requête de François Bédard, comme tuteur des enfants mineurs dudit défunt et de Marie-Jeanne Villeneuve, et Charles Villeneuve, comme tuteur des enfants mineurs du défunt Simon Courtois et de ladite Marie-Jeanne Villeneuve, lesdits enfants mineurs des deux lits héritant tous de ladite terre

  24 juillet 1712

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déclaration de Jacques-Paul Gillaizeau, huissier de Notre-Dame-des-Anges, résidant à Saint-Gabriel en la paroisse de Charlesbourg, à l'effet qu'il a remis des assignations à comparaître à Claude Thomas, habitant de Bonaventure en ladite paroisse, et à Jean Thomas, aussi habitant dudit Bonaventure, au nom et comme donataire et détenteur des biens de sa défunte mère Marie-Anne-Villeneuve, à la suite de la requête de Louis Brideau, charpentier, demeurant au faubourg de Saint-Roch en la ville de Québec, au nom et comme ayant épousé Marie-Thérèse Thomas, petite-fille et héritière de ladite défunte, et de Barthélemi Bernier, demaurant au Gros-Pin de ladite paroisse de Charlesbourg, au nom et comme ayant épousé Marie-Charlotte Thomas, aussi petite-fille et héritière de ladite défunte, concernant la succession de ladite défunte

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 3 mars 1759

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  09 septembre 1939, samedi 9 (no 36)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  theand of Josaphat St-Jean or representative, on the northeast by theand of Labre St-John Power A Paper Company Limited, on the east by theand of Georges Trottier or representative.43.[48.6. parent Appartenant à Ernest Villeneuve et succession: Sauf à distrairees emplacements ou terrains suivants: Lesquels

  Journaux

  Voir le détail

• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1919, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  Racine, Succession Isaïe .15 Rodier, Succession Chs-Séraphin.3106 Ranger, Antoine-Rodolphe et al.2253 Stephens, Succession Francis-Chattan 260 Stephens, Succession Harrison.2479 Thompson, Maurice Alfred.6 Viau, Succession Clmrles-Théodore 3105 Viau, Wilfrid.2(526 Villeneuve, Jacques.356 Villeneuve, Jos.-Arthur, Succession

  Journaux

  Voir le détail

• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1922, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  , Phüomène, succession\t 2795\tVéhicules-moteurs, enregistrement, ordre- Vmcent, DameCarolme \t 2492\ten-conseü\tamendé.539 Villeneuve, J.-Octave, succession 2389-2412 Villeneuve, Joseph-Arthur, succession \t13\tVillage de Saint Wenceslas.2294 Paroisses et villages:\tEXAMEN DES MESUREURS DE BOIS.196 Larouche .;\t 134

  Journaux

  Voir le détail

• Bulletin /

  janvier 1913, Janvier

  Montréal : la Chambre, 1899-1949

  .L'hon.juge Archer vient de rendre un jugement qui mérite d'être rapporté.11 s'agissait d'une cause de Cohen contrea succession Villeneuve.Le demandeur, M.Coben.avait pris une action contrea succession Villeneuve au montant de S 280.00 pour un accident ouiui était arrivé au mois d\u2019octobre 1011.M.Cohen déclarait dans

  Revues

  Voir le détail

• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1910, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  ; Terrebonne, comté de, 82 ; Vaudrcuil, 160; Wolfe, 72 ; W right, 19 ; Yamaska 93.Villages érigés : Saint-Bruno, 7 40 ; Sault au Récollet, 886 ; Village de Lit Tuque Falls, 321.Ville érigée, Lauzon, 2066.Villeneuve Joseph, succession de, avis de vente, 779.W Willis, Faber & Company of Canada, règlement concernant the, 2197.VENTES

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  09 novembre 1914, lundi 9 novembre 1914

  Montréal : Le devoir, 1910-

  par’arbitre.JUGEMENT IMPORTANT POUR LES ENTREPRENEURS ET PROPRIETAIRES, EN COUR DE REVISION.Au mois de décembre 1911, M.F.Cohen prenait une action en dommages contrea succession Villeneuve au montant de 290.00.M.Cohen déclarait dans son action quee 20 novembre alors qu’il passait sur’avenue Duluth, il reçut sura tête

  Journaux

  Voir le détail

• L'éveil.com

  Vol. 45, no 33 | 26 août | Août | 2020

  Saint-Eustache, Québec : Les Éditions Blainville-Deux-Montagnes, [2011]-

  étanteot numéro CINQ MILLIONS SEPT CENT MILLE QUATRE CENT SOIXANTE-TROIS (5 700 463) du cadastre du Québec, dansa circonscription foncière de Deux-Montagnes.Tel quee tout se trouve présentement.__________________________ Pointe-Calumet LOT 5 327 183 Propriétaire inscrit: Succession Rosaire Villeneuve Titres publiés

  Journaux

  Voir le détail

• Le soleil

  03 mai 2004, Cahier B

  Québec : Le soleil, [1896]-

  2019y trouve.» M.Villeneuve considère encore que\u2019œuvTe du peintre .Arthur Villeneuve eta succession sont bafouées en raison des différends qui existent avece ministère dea Culture eta Ihilpe-rie de Chicoutimi.M.Villeneuve estime quea succession du peintre a été mise àa porte aussitôt quea maison a été

  Journaux

  Voir le détail

• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1914, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  , 2639, 2712, 2788; Succession de Feu J.O.Villeneuve, 3107; Succession de Feu John Henry Wilson, 2923, 2997! Ville de Dorval, 3288 ! View mont Land Co., Ltd., 2483, 2582, '\t2715.E ELECTION : Etat des dépenses: Dist.de Huntingdon, Election de Andrew Philps, 36.ERRATA: Pages 2319-20, No 4331-32, (2); Page 3 Janvier, 1914

  Journaux

  Voir le détail