494921 résultats

Liste des résultats de recherche

• L'effet des compteurs d'eau sur la consommation : un coup d'épée dans l'eau

  Hamel, Pierre J.

  Montréal : INRS - Centre Urbanisation Culture Société, 2021

  1 Hamel INRS L’effet des compteurs d’eau sura consommation : un coup d’épée dans’eau, version 2.0 mars 2021 GRIM Groupe de recherche sur'innovation municipale Pierre J.Hamel, INRS 1,2 L’effet des compteurs d’eau sura consommation : un coup d’épée dans’eau « [… Q]uand on entend des économistes essayer

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• Consultation sur place seulement

  Compte à rebours en eaux calmes : fiction / Estelle David

  David, Estelle, 1978- auteur

  Rimouski, Québec] : Éditions du Tullinois, [2022

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• Stratégie québécoise d'économie d'eau potable : reddition de comptes 2015

  Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2017

  Stratégie québécoise d’économie d’eau potable Reddition de comptes 2015 17 -6 17 -0 1W G ou ve rn em en t d u Q ué be c, 2 01 7 Édition : La Direction des communications du ministère dea Santé et des Services sociaux Le présent document s’adresse spécifiquement aux intervenants du réseau québécois dea santé

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• Suivi des recommandations et reddition de comptes de la réglementation sur l'assainissement des eaux : rapport final, juin 2017 / Communauté métropolitaine de Montréal

  Montréal] : [Communauté métropolitaine de Montréal], [2017

  et de reddition de comptes 2017-2022 de’application réglementaire sur’assainissement des eaux .23 3 Suivi des recommandations et reddition de comptes dea réglementation sur’assainissement des eaux Rapport final dea commission de’environnement Juin 2017 1.HISTORIQUE ET CONTEXTE En vertu de ses compétences

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• Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot qui défend à tous les habitants de la ville de Montréal de vendre ni donner aux Sauvages (Amérindiens) pendant trois jours à compter d'aujourd'hui ni vin, ni eau-de-vie (alcool), ni bière, à peine de 500 livres d'amende

  Nouvelle-France. Intendant. 09 juin 1707

  Fonds Intendants

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• Stratégie québécoise de l'eau 2018-2030 : reddition de comptes annuelle du plan d'action 2018-2023 : 2020-2021 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de la gestion intégrée de l'eau du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de 11 ministères et organismes gouvernementaux

  Québec (Québec) : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2021]

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• Stratégie québécoise de l'eau 2018-2030 : reddition de comptes annuelle du Plan d'action 2018-2023 : 2019-2020 / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction de la gestion intégrée de l'eau du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de 11 ministères et organismes gouvernementaux

  Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2020]

  REDDITION DE COMPTES ANNUELLE DU PLAN D’ACTION 2018-2023 2019-2020 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée para Direction dea gestion intégrée de’eau du ministère de’Environnement et dea Lutte contrees changements climatiques (MELCC), aveca collaboration de 11 ministères et organismes

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• Guide de soutien technique pour la clientèle Règlement sur la déclaration des prélèvements d'eau / [rédaction, Julie Ferland ... et al. ; coordination, Julie Ferland]

  Québec] : Développement durable, environnement et parcs Québec, Direction des politiques de l'eau, Service de la gestion intégrée de l'eau, 2009

  .Compteur à jets multiples .18 Figure 19.Compteur volumétrique .18 Figure 20.Compteur combiné.19 Figure 21.Compteur à oscillation fluidique.20 Figure 22.Schéma type d’installation d’un compteur d’eau.21 Figure 23.Canal Parshall .25 Figure 24.Déversoir trapézoïdal .25 Figure 25.Exemples de déversoirs .26 Figure 26.Vue

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• Requête d'Alexandre Petit, marchand de LaRochelle, porteur des papiers du défunt sieur Dupas, demandeur, comparant par maître Antoine Adhémar, son procureur, contre François Banliac dit Lamontagne, demeurant à la Rivière-du-Loup, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mars 1680

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête d'Alexandre Petit, marchand de LaRochelle, porteur des papiers du déf [...]

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• Stratégie québécoise de l'eau 2018-2030 : reddition de comptes annuelle du plan d'action 2018-2023 : 2022-2023 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de la gouvernance et des connaissances de l'eau du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP)

  Québec] : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2024

  compte des plans directeurs de’eau et des plans de gestion intégrée régionaux danseurs outils de planification du territoire.Données non disponibles.À’horizon 2030,e Québec est un chef de file en matière de gestion intégrée de’eau.La part de financement public des OBV est demeurée stable danses 40 zones

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• Entre Georges Born, demandeur, et le sieur Louis Fremont (Frémont), défendeur. Requête présentée afin que le défendeur soit condamné à lui tenir compte d'une velte et un quart d'eau-de-vie qu'il lui manque sur le quart que lui a vendu le sieur Fremont

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 4 avril 1761

  2 éléments. Fonds Conseil militaire de Québec

  Le Conseil condamne le défendeur à tenir compte au demandeur d'une velte et un quart d'eau-de-vie sur le pied de 23 shillings [...]

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• Mise à jour de l'Évaluation économique de la Stratégie québécoise d'économie d'eau potable et du Rapport concernant l'instauration d'une tarification de l'eau réalisés en 2006 rapport final / [Claude Sauvé]

  Sauvé, Claude

  Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire Québec], 2011

  compte du coût réel de‘eau poures municipalités.L‘évaluation porte sures mesures à mettre en œuvre pares municipalités et plus particulièrement sur‘obligation qui sera faite aux municipalités d‘acquérir, installer et exploiter des compteurs d‘eau danses ICI ainsi que chez un échantillon représentatif du secteur

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• Entre Georges Born, demandeur, et le Sieur Louis Fremont, défendeur. Le Conseil condamne le défendeur à tenir compte au demandeur d'une welte et quart d'eau de vie sur le pied de 23 shillings la welte

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 4 avril 1761

  2 éléments. Fonds Conseil militaire de Québec

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• Plan national de l'eau : une richesse collective à préserver : reddition de comptes annuelle, bilan ... / cette publication a été réalisée par la Direction de la gouvernance et du Bureau des connaissances sur l'eau du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs

  2024-2025

  Québec, Québec] : [Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs], [2025]-

  Publications en série

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• Plan national de l'eau : une richesse collective à préserver : reddition de comptes annuelle, bilan ... / cette publication a été réalisée par la Direction de la gouvernance et du Bureau des connaissances sur l'eau du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs

  2023-2024

  Québec, Québec] : [Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs], [2025]-

  Publications en série

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• L'économie d'eau potable et les municipalités / [document réalisé par RÉSEAU environnement pour le compte du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire]

  Montréal] : [Québec] : Réseau environnement ; Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011

  Deuxième édition 15 février 2011 L’Économie d’eau potable etes municipalités STRATÉGIE QUÉBÉCOISE D’ÉCONOMIE D’EAU POTABLE Ce document a été réalisé par RÉSEAU environnement poure compte du ministère des Affaires municipales, des Régions et de’Occupation du territoire danse cadre dea Stratégie québécoise

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• Mise aux normes de l'eau potable. Évolution topographique et conditions de glace de la rivière Montmorency, secteur des Îlets / pour le compte de la Ville de Québec

  Québec] : INRS-ETE, 2008

   de recherche INRS‐ETE #R____– Décembre 2008  Mise aux normes de’eau potable - Évolution topographique et conditions de glace dea rivière Montmorency – Secteur des Îlets Poure compte dea Rapport de recherche INRS-ETE #R___a Décembre 2008 i SOMMAIRE EXÉCUTIF Référence pour fins de citation : Leclerc, M., F

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• Mémoire de ce que doit le sieur Pierre Bélanger à René de Couagne, marchand de Québec, fait en date du 29 décembre 1742, signification dudit mémoire à Pierre Bélanger, à la requête de René de Couagne, et assignation dudit Bélanger à comparaître, afin d'être condamné à rendre compte au sieur de Couagne de la barrique d'eau-de-vie qu'il lui a donné à vendre pour son compte, suivant les conventions établies

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 décembre 1742 - 8 janvier 1743

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Stratégie québécoise de l'eau 2018-2030 : reddition de comptes annuelle du plan d'action 2018-2023 : 2021-2022 / coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction de la gouvernance et des connaissances sur l'eau du Ministère de l'environnement, de la lutte contre les changements climatiques, de la faune et des parcs (MELCCFP), avec la collaboration de 10 ministères et organismes gouvernementaux

  Québec (Québec) : Environnement, lutte contre les changements climatiques, faune et parcs Québec, [2023]

  -quebecoise-eau/index.html https://www.stat.gouv.qc.ca/docs-ken/vitrine/strategie-quebecoise-eau/index.html http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/strategie-quebecoise/Reddition-comptes-annuelle-2018-2023-plan-action-SQE.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/strategie-quebecoise/reddition-comptes-2019-2020-plan-action

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• À la requête de Jean-Baptiste Breillard (Briard), cabaretier à Québec, domicilié rue Saint-Charles, assignation de Guillaume Crépeau, cabaretier du même lieu, afin qu'il paie au requérant la somme de 22 livres pour un compte arrêté et pour du vin et de l'eau-de-vie, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 30 octobre 1750

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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