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• Liste des appareils élévateurs d'habitation pour personnes handicapées autorisés au Québec (en conformité avec la norme CSA B613-00) Régie du bâtiment Québec

  Janvier 2013

  Québec : la Régie], 2007-

  au Québec (en conformité aveca norme CSA B355-09) VERSION : 2013-01 Garaventa Lift Nom du fabricant Concepteur Modèle Usage Type Caractéristiques Garaventa Lift www.garaventa.ca Jean-François Robert, ing. Xpress II Intérieur Plate-forme élévatrice pour fauteuil roulant de type inclinée (droit) Genre : Pignon

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• Liste des appareils élévateurs d'habitation pour personnes handicapées autorisés au Québec (en conformité avec la norme CSA B613-00) Régie du bâtiment Québec

  Décembre 2012

  Québec : la Régie], 2007-

  @concordelevator.com Eric Perron, ing. P.A. L.-S Intérieur, (gaine non comprise) OPTION : Ensemble pour installation extérieure Plate-forme verticale pour fauteuil roulant et un aide à gaine fermée OPTION : Plate-forme verticale pour fauteuil roulant à gaine fermée. Installation avec gaine non fermée en option Genre

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• Liste des appareils élévateurs d'habitation pour personnes handicapées autorisés au Québec (en conformité avec la norme CSA B613-00) Régie du bâtiment Québec

  2 avril 2007

  Québec : la Régie], 2007-

  À ÊTRE INSTALLÉS AU QUÉBEC (EN CONFORMITÉ AVEC LA NORME CSA B613-00) Page 2 de 7 RETOUR http://www.atlasescalateurs.qc.ca Élévateur Vista-613 Extérieur Plate-forme verticale pour fauteuil roulant et un aide à gaine non- fermée. Vis et écrou Charge nominale :340 kg Dimensions max: 860 x 1520 mm Vitesse :0,05 m/s Course maximale

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• Liste des appareils élévateurs pour personnes handicapées autorisés au Québec (en conformité avec la norme CSA B355-00) Régie du bâtiment Québec

  Émission 2005-02-04 | révision 2007-04-02

  Québec : la Régie], 2007-

  d'escalier à gaine non protégée pour fauteuil roulant. Plate-forme verticale pour fauteuil roulant à gaine non-fermée. Plate-forme verticale pour fauteuil roulant et un aide à gaine non- fermée. Page 9 de 12 RETOUR http://www.atlasescalateurs.qc.ca LISTE DES APPAREILS ÉLÉVATEURS POUR PERSONNES HANDICAPÉES AUTORISÉS

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• La TVQ, la TPS/TVH, les appareils médicaux et les médicaments

  Sainte-Foy] : Ministère du revenu du Québec, 2002

  aux appareils médicaux et aux appareils fonctionnels .16 1.6.1 Ajustement d’appareils médicaux .16 1.6.2 Installation d’un élévateur de fauteuils roulants .16 1.6.3 Services relatifs aux véhicules à moteur poures personnes à mobilité réduite .16 2.Les médicaments etes substances biologiques .17 2.1 Drogues détaxées .17 2.1.1

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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / Palais des congrès de Montréal

  2017-2018

  Montréal, Québec] : Palais des congrès de Montréal, [2017]-

  et des communications Complété 2016 Complété 2016 Accessibilité complète Impression et mise enigne des documents Il n’y a pas d’élévateur disponible poures personnes à mobilité réduite pour donner’accès danses salles (accès scène).Ajout d’un élévateur Faire’acquisition d’un élévateur pour fauteuil roulant danses salles (accès

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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / Palais des congrès de Montréal

  2018-2019

  Montréal, Québec] : Palais des congrès de Montréal, [2017]-

  enigne des documents Il n’y a pas d’élévateur disponible poures personnes à mobilité réduite pour donner’accès danses salles (accès scène).Ajout d’un élévateur Faire’acquisition d’un élévateur pour fauteuil roulant danses salles (accès àa scène).Direction de’immeuble Complété Un élévateur est disponible

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• La TVQ, la TPS/TVH, les appareils médicaux et les médicaments

  Québec : Revenu Québec], 2010

  sie service d’installation est taxable, et détaxés si ce dernier est détaxé.Installation d’un élévateur de fauteuils roulants L’installation d’un élévateur de fauteuils roulants ainsi que certaines pièces requises pour cette installation sont détaxées.Cependant,es pièces servant à’installation doivent être spécifiques

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• Le spinnaker

  Hiver | 2025

  Montréal : [Association de spina-bifida et d'hydrocéphalie du Québec], [2005]-

  à’abri des intempéries.Il facilite grandementes déplacements des élèves en fauteuil roulant, ou encore de ceux qui utilisent une marchette ou une canne.Six ascenseurs format « hôpital » ont été installés.Chacun peut accueillir six élèves en fauteuil roulant et deux intervenants.Ces ascenseurs permettenta diminution

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• Les personnes handicapées et la fiscalité Ministère du revenu du Québec

  2010

  Sainte-Foy] : le Ministère, [198-]-[2010

  pour fauteuils roulants, rampes pour fauteuils roulants) etes services ayant pour but de modifier un véhicule en vue de’adapter au transport d’une personne utilisant un fauteuil roulant, y comprises pièces fournies aveces services.Les personnes handicapées ont droit, à certaines conditions, aux remboursements de taxes

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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / Palais des congrès de Montréal

  2019-2020

  Montréal, Québec] : Palais des congrès de Montréal, [2017]-

  à’événement, notre structure d’accueil s’adapte aux différentes clientèles.Pour’aménagement des salles, nos chargés de gestion d’événements travaillent à conseiller et offrir des produits et services adaptés aux différentes clientèles (ex.: installation d’un élévateur pour fauteuil roulant ou’aménagement de rampes d’accès

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• Les personnes handicapées et les avantages fiscaux

  2014

  Québec, Québec] : Revenu Québec, [2010]-[2020

  ou fauteuil roulant prescrits • Chaussures orthopédiques ou pièce intérieure de chaussure prescrites • Fauteuil mécanique monté sur rail pour escalier prescrit • Lève-personne • Membre artificiel et orthèse • Plateforme élévatrice ou équipement de transport mécanique pour résidence ou véhicule prescrits • Services

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• Les personnes handicapées et les avantages fiscaux

  2015

  Québec, Québec] : Revenu Québec, [2010]-[2020

  de verticalisation prescrit • Appareil et corset orthopédiques • Barres d’appui et siège élévateur poura salle de bain prescrits • Béquilles, canne, marchette ou fauteuil roulant prescrits • Chaussures orthopédiques ou pièce intérieure de chaussure prescrites • Fauteuil mécanique monté sur rail pour escalier prescrit • Lève-personne

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• Les personnes handicapées et les avantages fiscaux

  2017

  Québec, Québec] : Revenu Québec, [2010]-[2020

  de verticalisation prescrit • Appareil et corset orthopédiques • Barres d’appui et siège élévateur poura salle de bain prescrits • Béquilles, canne, marchette ou fauteuil roulant prescrits • Chaussures orthopédiques ou pièce intérieure de chaussure prescrites • Fauteuil mécanique monté sur rail pour escalier prescrit • Lève-personne

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• La TPS, la TVQ et les véhicules routiers Ministère du revenu du Québec, [Direction des communications]

  2002

  Sainte-Foy : le Ministère], 2002-2003

  ete remboursement se reflétera danse calcul dea taxe payable relativement à ce véhicule.Modification apportée à un véhicule routier après son acquisition Certaines ventes de pièces utilisées pour modifier un véhicule routier après son acquisi- tion (appareils de conduite auxiliaires, élévateurs de fauteuil roulant, rampes pour fau

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• Les personnes handicapées et les avantages fiscaux

  2010

  Québec, Québec] : Revenu Québec, [2010]-[2020

  ) • Béquilles, canne, fauteuil roulant ou marchette prescrits • Chaussures orthopédiques ou pièce intérieure de chaussure prescrites • Fauteuil mécanique monté sur rail pour escalier (ce fauteuil doit être prescrit) • Lève-personne • Membre artificiel et orthèse • Plateforme élévatrice ou équipement de transport mécanique

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• Politique relative au transport des élèves pour l'entrée et la sortie quotidiennes des classes

  Saint-Bruno-de-Montarville : Commission scolaire des Patriotes, Service de l'organisation scolaire, 2007

  , immobiliser son fauteuil roulant et s'assurer quea ceinture de sécurité que doit porter'élève soit attachée avant de reprendree parcours; 3 assister'élève donte fauteuil roulant ne peut être immobilisé et'élève atteint d'une déficience n'affectant pas sa mobilité pour qu'ils s'assoient sur une banquette; 4 refuser

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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / Palais des congrès de Montréal

  2020-2021

  Montréal, Québec] : Palais des congrès de Montréal, [2017]-

  et services adaptés aux différentes clientèles (ex.: installation d’un élévateur pour fauteuil roulant ou’aménagement de rampes d’accès près du podium).Les organisateurs d’événements,orsqu’ils identifient une clientèle avec des besoins spécifiques et particuliers, désirent sensibiliseres services d’accueil du Palais

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• Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... / Palais des congrès de Montréal

  2021-2022

  Montréal, Québec] : Palais des congrès de Montréal, [2017]-

  d’événements travaillent à conseiller et offrir des produits et services adaptés aux différentes clientèles (ex.: installation d’un élévateur pour fauteuil roulant ou’aménagement de rampes d’accès près du podium).Les organisateurs d’événements,orsqu’ils identifient une clientèle avec des besoins spécifiques et particuliers

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• La TVQ, la TPS/TVH et les véhicules routiers

  Québec] : [Ottawa] : Revenu Québec ; Agence du revenu du Canada, [2017

  ,e vendeur expédiee formulaire à Revenu Québec .Modification apportée à un véhicule routier après son acquisition La vente de certaines pièces utilisées pour modifier un véhicule routier après son acquisition (appareils de conduite auxiliaires, élévateurs de fauteuil roulant, rampes pour fauteuils roulants, etc .) est détaxée

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