Une réforme judiciaire axée sur le citoyen rapport / du Comité de réflexion et d'orientation sur la justice de première instance au Québec ; [ont participé à la rédaction de ce document, les juges de la Cour du Québec, lors de leur assemblée annuelle tenue à Québec, les 3, 4 et 5 novembre 2004 ainsi que les membres du comité, Maurice Abud... et al.]

Voir les informations Retour au document

1

Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :

Consulter cette déclaration

Titre :

Une réforme judiciaire axée sur le citoyen rapport / du Comité de réflexion et d'orientation sur la justice de première instance au Québec ; [ont participé à la rédaction de ce document, les juges de la Cour du Québec, lors de leur assemblée annuelle tenue à Québec, les 3, 4 et 5 novembre 2004 ainsi que les membres du comité, Maurice Abud... et al.]

Créateur :

• Comité de réflexion et d'orientation sur la justice de première instance au Québec

Éditeur :

• [Québec :Cour du Québec],2005

Genre spécifique :

• Livres

Sujets traités :

• Tribunaux de première instance,
• Droit,
• Droit civil

Description matérielle :

1 ressource en ligne

ISBN :

• 2-550-44285-7 (version imprimée)

Autres liens :

• Autre(s) édition(s) : Judicial reform based on the needs of citizen

Notice détaillée :

• 0004161700

Collections et fonds :

• Dépôt légal,
• Publications gouvernementales,
• Publications gouvernementales nées numériques,
• Publications et archives gouvernementales

Lien :

Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource. Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.

Fichier (1)

• reformeJudiciaireCitoyen.pdf

Références

Comité de réflexion et d'orientation sur la justice de première instance au Québec, Une réforme judiciaire axée sur le citoyen rapport / du Comité de réflexion et d'orientation sur la justice de première instance au Québec ; [ont participé à la rédaction de ce document [...], Québec, Cour du Québec], 2005, 1 ressource en ligne, Collections de BAnQ.

Copier

RIS ou Zotero

Enregistrer

TY - BOOK A1 - Comité de réflexion et d'orientation sur la justice de première instance au Québec TI - Une réforme judiciaire axée sur le citoyen rapport / du Comité de réflexion et d'orientation sur la justice de première instance au Québec ; [ont participé à la rédaction de ce document [...] CY - Québec ED - Cour du Québec] PY - 2005 VL - Y2 - 2026/02/16 AV - Collections de BAnQ UR - https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/1946837 ER -

EndNote

Enregistrer

%O Book %A Comité de réflexion et d'orientation sur la justice de première instance au Québec %T Une réforme judiciaire axée sur le citoyen rapport / du Comité de réflexion et d'orientation sur la justice de première instance au Québec ; [ont participé à la rédaction de ce document [...] %C Québec %E Cour du Québec] %D 2005 %V %[ 2026/02/16 %2 Collections de BAnQ %U https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/1946837

Retour au document

Image : de

Zoom automatique Taille réelle Page entière Pleine hauteur Pleine largeur

---

50% 75% 100% 150% 200% 300% 400%

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.