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Titre :
Cession d'un terrain actuellement inculte, en roc, cavées et sans clôture, situé près des casernes Dauphines en la Haute-Ville de Québec et enclavé dans quatre rues, à monsieur maître Michel-Amable Berthelot Dartigny, écuyer, avocat et ancien notaire en la province de Québec, par les Révérends Pères Augustin-Louis de Glapion, supérieur général des Révérends Pères Jésuites du Canada, et Jean-Joseph Casot, procureur du collège de Québec, faisant tant pour eux que pour leur Compagnie, par-devant Jacques Pinguet, notaire public
Date de création :
15 septembre 1787
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Outre l'acte de cession d'un terrain à monsieur maître Michel-Amable Berthelot Dartigny par les Pères Jésuites, ce dossier contient la déclaration de Ryland, greffier, à l'effet que ledit acte a été enregistré au bureau d'enregistrement des actes de Québec, le 5 octobre 1844, sous le numéro 1440
Outre l'acte de cession d'un terrain à monsieur maître Michel-Amable Berthelot Dartigny par les Pères Jésuites, ce dossier contient la déclaration de Ryland, greffier, à l'effet que ledit acte a été enregistré au bureau d'enregistrement des actes de Québec, le 5 octobre 1844, sous le numéro 1440
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Cession d'un terrain actuellement inculte, en roc, cavées et sans clôture, situé près des casernes Dauphines en la Haute-Ville de Québec et enclavé dans quatre rues, à monsieur maître Michel-Amable Berthelot Dartigny, écuyer, avocat et ancien notaire en la province de Québec, par les Révérends Pères Augustin-Louis de Glapion, supérieur général des Révérends Pères Jésuites du Canada, et Jean-Joseph Casot, procureur du collège de Québec, faisant tant pour eux que pour leur Compagnie, par-devant Jacques Pinguet, notaire public, 15 septembre 1787, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS1,D163).

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