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Titre :
Brouillon de procès-verbaux du comité mis en place pour adopter une méthode pour amener à exécution l'ordre en Conseil de Sa Majesté (18 août 1786) en faveur de Lord Amherst (Jeffery, 1er baron d'Amherst; Jeffery Amherst), concernant une concession réclamée à même les biens des Jésuites (DBC)
Date de création :
21 août 1788 - 21 octobre 1788
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier contient des procès-verbaux dudit comité, avec leurs délibérations et les résultats des votes tenus. Il nous permet aussi de connaître le nom des membres dudit comité: Hugh Finlay, Thomas Dunn, Adam Mabane, J.G. C Delery (Gaspard-Joseph Chaussegros de Léry), William Grant, [Paul-Roch ou Charles-Roch] de Saint-Ours, Charles de Lanaudière (Charles-Louis Tarieu de La Naudière) (DBC)
Ce dossier contient des procès-verbaux dudit comité, avec leurs délibérations et les résultats des votes tenus. Il nous permet aussi de connaître le nom des membres dudit comité: Hugh Finlay, Thomas Dunn, Adam Mabane, J.G. C Delery (Gaspard-Joseph Chaussegros de Léry), William Grant, [Paul-Roch ou Charles-Roch] de Saint-Ours, Charles de Lanaudière (Charles-Louis Tarieu de La Naudière) (DBC)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Brouillon de procès-verbaux du comité mis en place pour adopter une méthode pour amener à exécution l'ordre en Conseil de Sa Majesté (18 août 1786) en faveur de Lord Amherst (Jeffery, 1er baron d'Amherst; Jeffery Amherst), concernant une concession réclamée à même les biens des Jésuites (DBC), 21 août 1788 - 21 octobre 1788, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D12).

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