Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Requête d'Ignace Déry, Joseph Robitaille, Michel Déry et Joseph Déry, censitaires qui ont des terres dans la première concession de la seigneurie de Bélair nommée Saint-René, adressée aux commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites; au sujet de difficultés entre les censitaires de la première et de la seconde concession en regard du trait quarré (trait carré) qui avait été tiré par l'ordre des Révérends Pères Jésuites, et ce, par Ignace Plamondon, arpenteur. On demande aux commissaires qu'ils fassent tirer à nouveau les traits carrés
Date de création :
1er janvier 1826- 31 décembre 1850
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Requête d'Ignace Déry, Joseph Robitaille, Michel Déry et Joseph Déry, censitaires qui ont des terres dans la première concession de la seigneurie de Bélair nommée Saint-René, adressée aux commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites; au sujet de difficultés entre les censitaires de la première et de la seconde concession en regard du trait quarré (trait carré) qui avait été tiré par l'ordre des Révérends Pères Jésuites, et ce, par Ignace Plamondon, arpenteur. On demande aux commissaires qu'ils fassent tirer à nouveau les traits carrés, 1er janvier 1826- 31 décembre 1850, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D1807).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.