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Titre :
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'arpentage réalisé sur un ordre de la Cour du banc du roi, dans la cause opposant le Roi à [Antoine-Louis Juchereau] Duchesnay (seigneur de Beauport); au sujet des procédures légales entreprises dans le district de Trois-Rivières par les solliciteurs Ogden et Bostwick et de celles à possiblement entreprendre contre [Joseph] Badeaux, ancien agent responsable des biens des Jésuites pour ledit district; au sujet de différentes demandes de concessions faite par John King, John Molly, Mylus Reegan (Myles Keegan) et de Michael Quin (Michel Quin), toutes sur la rivière aux Pins, dans la seigneurie de Saint-Gabriel (DBC)
Date de création :
5 août 1823
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ledit arpentage est réalisé par les arpenteurs provinciaux [Jean-Baptiste] Larue et Adams. En ce qui concerne lesdites procédures pour le district de Trois-Rivières, les commissaires réclament de Bostwick un rapport détaillé sur celles entreprises par lui et Ogden. Ils lui demandent aussi de prendre à J. Badeaux des sommes d'argent que ce dernier a récoltées comme agent et qu'il n'a pas encore remises
Ledit arpentage est réalisé par les arpenteurs provinciaux [Jean-Baptiste] Larue et Adams. En ce qui concerne lesdites procédures pour le district de Trois-Rivières, les commissaires réclament de Bostwick un rapport détaillé sur celles entreprises par lui et Ogden. Ils lui demandent aussi de prendre à J. Badeaux des sommes d'argent que ce dernier a récoltées comme agent et qu'il n'a pas encore remises
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'arpentage réalisé sur un ordre de la Cour du banc du roi, dans la cause opposant le Roi à [Antoine-Louis Juchereau] Duchesnay (seigneur de Beauport); au sujet des procédures légales entreprises dans le district de Trois-Rivières par les solliciteurs Ogden et Bostwick et de celles à possiblement entreprendre contre [Joseph] Badeaux, ancien agent responsable des biens des Jésuites pour ledit district; au sujet de différentes demandes de concessions faite par John King, John Molly, Mylus Reegan (Myles Keegan) et de Michael Quin (Michel Quin), toutes sur la rivière aux Pins, dans la seigneurie de Saint-Gabriel (DBC), 5 août 1823, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D335).

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