Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des concessions faites par le Père Casot (Jean-Joseph Casot) à [Thomas] Coffin; au sujet d'un estimé pour les réparations à réaliser sur le moulin de la seigneurie de Notre dame des anges (Notre-Dame-des-Anges) et de la paroisse de Beauport, de même qu'une offre pour obtenir son bail, tous deux venant de John Henderson; au sujet de divers papiers demandés à [Michel-Louis] Juchereau Duchesnay, seigneur de Gaudarville, en rapport à un projet d'arpentage (DBC)
Date de création :
30 septembre 1823
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Les commissaires demandent à leur agent pour le district de Trois-Rivières, le capitaine [A.G.] Douglass, d'entreprendre les démarches nécessaires pour que la Couronne reprenne ses droits sur les terres concernées et de mettre fin à toutes réclamations de la part de T. Coffin et de la Compagnie des forges de Batiscan (à qui T. Coffin a cédé quelques terres). Quant auxdits papiers liés à l'arpentage (voir, à ce sujet le dossier, E21,S64,SS5,SSS2,D340), M.-L. Juchereau Duchesnay se dit prêt à les donner. Ce que de Valière de Saint-Réal (Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal), représentant M-L. Juchereau Duchesnay, fait à cette réunion (DBC)
Les commissaires demandent à leur agent pour le district de Trois-Rivières, le capitaine [A.G.] Douglass, d'entreprendre les démarches nécessaires pour que la Couronne reprenne ses droits sur les terres concernées et de mettre fin à toutes réclamations de la part de T. Coffin et de la Compagnie des forges de Batiscan (à qui T. Coffin a cédé quelques terres). Quant auxdits papiers liés à l'arpentage (voir, à ce sujet le dossier, E21,S64,SS5,SSS2,D340), M.-L. Juchereau Duchesnay se dit prêt à les donner. Ce que de Valière de Saint-Réal (Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal), représentant M-L. Juchereau Duchesnay, fait à cette réunion (DBC)
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet des concessions faites par le Père Casot (Jean-Joseph Casot) à [Thomas] Coffin; au sujet d'un estimé pour les réparations à réaliser sur le moulin de la seigneurie de Notre dame des anges (Notre-Dame-des-Anges) et de la paroisse de Beauport, de même qu'une offre pour obtenir son bail, tous deux venant de John Henderson; au sujet de divers papiers demandés à [Michel-Louis] Juchereau Duchesnay, seigneur de Gaudarville, en rapport à un projet d'arpentage (DBC), 30 septembre 1823, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D341).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.