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Titre :
Lettre adressée à James Stuart, procureur général, de la part de George [Herman] Ryland, secrétaire de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la confection d'un papier-terrier pour les seigneuries sous l'administration de ladite commission situées dans le district de Québec
Date de création :
4 février 1825
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
G.H. Ryland demande au procureur général de faire enregistrer à la Cour du banc du roi de Québec la lettre patente concernant ladite confection d'un papier-terrier et d'informer celle-ci que Roger Le Lièvre (Lelièvre) est le notaire désigné pour prendre les déclarations des censitaires
G.H. Ryland demande au procureur général de faire enregistrer à la Cour du banc du roi de Québec la lettre patente concernant ladite confection d'un papier-terrier et d'informer celle-ci que Roger Le Lièvre (Lelièvre) est le notaire désigné pour prendre les déclarations des censitaires
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Lettre adressée à James Stuart, procureur général, de la part de George [Herman] Ryland, secrétaire de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la confection d'un papier-terrier pour les seigneuries sous l'administration de ladite commission situées dans le district de Québec, 4 février 1825, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D384).

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