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Titre :
Copies mentionnées dans la lettre de James Stuart, secrétaire du lieutenant-gouverneur, aux commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites, de la déclaration du Grand Jury de la cour des Sessions de la paix et du certificat de l'inspecteur des chemins, qui sont relatifs à l'état de certains murs du jardin des Jésuites.
Date de création :
23 juin 1804
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Pièce 1-demande par le Grand Jury de la cour des Sessions de la paix du district de Québec d'une inspection par une personne qualifiée des murs du jardin des Jésuites pour sa réparation, pour éviter tout danger aux passants; pièce 2-certificat de l'inspecteur des chemins, confirmant le mauvais état du mur; pièce 3-requête adressée par le Grand Jury au lieutenant-gouverneur
Pièce 1-demande par le Grand Jury de la cour des Sessions de la paix du district de Québec d'une inspection par une personne qualifiée des murs du jardin des Jésuites pour sa réparation, pour éviter tout danger aux passants; pièce 2-certificat de l'inspecteur des chemins, confirmant le mauvais état du mur; pièce 3-requête adressée par le Grand Jury au lieutenant-gouverneur
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Copies mentionnées dans la lettre de James Stuart, secrétaire du lieutenant-gouverneur, aux commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites, de la déclaration du Grand Jury de la cour des Sessions de la paix et du certificat de l'inspecteur des chemins, qui sont relatifs à l'état de certains murs du jardin des Jésuites., 23 juin 1804, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D435).

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