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Titre :
Registre des procès-verbaux des réunions de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites (22 juillet 1800 - 18 mai 1813)
Date de création :
22 juillet 1800 - 18 mai 1813
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Pièce 1- document inséré entre la page couverte et la première feuille dudit registre, décrivant de façon de très suscinte ledit registre. Une mention a été rajoutée au plomb; pièce 2- transcription des procès-verbaux des réunions du 22 juillet 1800 au 18 mai 1813 de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites. Ceux-ci nous permettent de voir les décisions prisent par ladite commission concernant l'administration des biens des Jésuites (p. 9-495); pièce 3- Proclamation de Georges III (12 août 1803), indemnisant William, lord Amherst (William Pitt Amherst), et les représentants de feu Jeffery, lord Amherst, lequel prétendait avoir des droits sur les biens des Jésuites (p. 496-504)
Pièce 1- document inséré entre la page couverte et la première feuille dudit registre, décrivant de façon de très suscinte ledit registre. Une mention a été rajoutée au plomb; pièce 2- transcription des procès-verbaux des réunions du 22 juillet 1800 au 18 mai 1813 de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites. Ceux-ci nous permettent de voir les décisions prisent par ladite commission concernant l'administration des biens des Jésuites (p. 9-495); pièce 3- Proclamation de Georges III (12 août 1803), indemnisant William, lord Amherst (William Pitt Amherst), et les représentants de feu Jeffery, lord Amherst, lequel prétendait avoir des droits sur les biens des Jésuites (p. 496-504)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (541)

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Références

Registre des procès-verbaux des réunions de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites (22 juillet 1800 - 18 mai 1813), 22 juillet 1800 - 18 mai 1813, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D576).

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