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Titre :
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la requête de [John] Neilson et [Andrew] Stuart, pour obtenir des terres dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de la réclamation par ladite commisson d'un état des arrérages à son agent du district de Québec (Michel Berthelot); au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites du district de Québec; au sujet de concessions faites par les Jésuites à [David] Monro et [Mathew] Bell et où il est ordonné à l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux) de n'accepter aucune rente de la part de [Thomas] Coffin pour les concessions que ce dernier a reçues du Père Casot (Jean-Joseph Casot)
Date de création :
29 décembre 1815
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la requête de [John] Neilson et [Andrew] Stuart, pour obtenir des terres dans la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de la réclamation par ladite commisson d'un état des arrérages à son agent du district de Québec (Michel Berthelot); au sujet de l'amélioration du papier-terrier des biens des Jésuites du district de Québec; au sujet de concessions faites par les Jésuites à [David] Monro et [Mathew] Bell et où il est ordonné à l'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières (Joseph Badeaux) de n'accepter aucune rente de la part de [Thomas] Coffin pour les concessions que ce dernier a reçues du Père Casot (Jean-Joseph Casot), 29 décembre 1815, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D690-200).

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