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Titre :
Registre des procès-verbaux de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites (23 novembre 1822 - 29 avril 1826)
Date de création :
23 novembre 1822 - 29 avril 1826
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Pièce 1- transcription des procès-verbaux de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, du 23 novembre 1822 au 29 avril 1826. Ceux-ci nous permettent de voir les décisions prisent par ladite commission concernant l'administration des biens des Jésuites, que celles-ci concernent le plus simple des censitaires ou le gouverneur en chef; pièce 2- extrait d'un rapport du Conseil de révision des comptes publics (29 mai 1821), concernant les sommes à accorder à l'avocat général (George Vanfelson) pour les services professionnels qu'il rend à la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites (DBC)
Pièce 1- transcription des procès-verbaux de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, du 23 novembre 1822 au 29 avril 1826. Ceux-ci nous permettent de voir les décisions prisent par ladite commission concernant l'administration des biens des Jésuites, que celles-ci concernent le plus simple des censitaires ou le gouverneur en chef; pièce 2- extrait d'un rapport du Conseil de révision des comptes publics (29 mai 1821), concernant les sommes à accorder à l'avocat général (George Vanfelson) pour les services professionnels qu'il rend à la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites (DBC)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Registre des procès-verbaux de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites (23 novembre 1822 - 29 avril 1826), 23 novembre 1822 - 29 avril 1826, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D693).

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