Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; 1) au sujet d'un rapport de Jasper Brewer, concernant un estimé des coûts pour la construction d'une route jusqu'à l'établissement de la rivière aux Pins ; 2) au sujet d'un acte d'accord rédigé entre Peter Patterson et George William Osborne, locataire du domaine de Sillery ; 3) au sujet d'une communication de Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal, informant la Commission à l'effet que Benjamin L'Écuyer a été nommé par Michel-Louis Duchesnay pour dresser les lignes seigneuriales de séparation entre Sillery et Gaudarville, entre Saint-Gabriel et Gaudarville, entre Bélair et Gaudarville et entre Bélair et Fossambault ; et 4) au sujet d'une lettre de Edme Henry, agent des biens des Jésuites de la seigneurie de La-Prairie-de-la-Madeleine, en date du 8 septembre 1823, relatif à une action en bornage contre François Languedoc, un des propriétaires du canton de Sherrington
Date de création :
16 septembre 1823
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; 1) au sujet d'un rapport de Jasper Brewer, concernant un estimé des coûts pour la construction d'une route jusqu'à l'établissement de la rivière aux Pins ; 2) au sujet d'un acte d'accord rédigé entre Peter Patterson et George William Osborne, locataire du domaine de Sillery ; 3) au sujet d'une communication de Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal, informant la Commission à l'effet que Benjamin L'Écuyer a été nommé par Michel-Louis Duchesnay pour dresser les lignes seigneuriales de séparation entre Sillery et Gaudarville, entre Saint-Gabriel et Gaudarville, entre Bélair et Gaudarville et entre Bélair et Fossambault ; et 4) au sujet d'une lettre de Edme Henry, agent des biens des Jésuites de la seigneurie de La-Prairie-de-la-Madeleine, en date du 8 septembre 1823, relatif à une action en bornage contre François Languedoc, un des propriétaires du canton de Sherrington, 16 septembre 1823, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D693-34).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.