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Titre :
Avertissement lu aux portes de l'église de Sainte-Geneviève, dans la seigneurie de Batiscan, pour aviser les censitaires que Lewis [Louis] Foy, inspecteur visiteur dûment autorisé par les commissaires appointés pour l'administration des biens des Jésuites, recevra les applications et les demandes pour les terres non concédées dans ladite seigneurie qui sont situées au bout de la concession de la rivière des Chutes et au bout de la concession de la côte Saint-Stanislas et, également, les terres non concédées sur la rivière des Envies, lesquelles ont été divisées en lots par messieurs Legendre et Hamel, arpenteurs. Le soussigné restera à la maison de monsieur Vermet, proche de l'église de Sainte-Geneviève pour recevoir lesdites applications et délivrer les procès-verbaux des terres qui seront demandées, faire connaître les conditions de l'octroi et accorder les titres
Date de création :
14 août 1824
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Avertissement lu aux portes de l'église de Sainte-Geneviève, dans la seigneurie de Batiscan, pour aviser les censitaires que Lewis [Louis] Foy, inspecteur visiteur dûment autorisé par les commissaires appointés pour l'administration des biens des Jésuites, recevra les applications et les demandes pour les terres non concédées dans ladite seigneurie qui sont situées au bout de la concession de la rivière des Chutes et au bout de la concession de la côte Saint-Stanislas et, également, les terres non concédées sur la rivière des Envies, lesquelles ont été divisées en lots par messieurs Legendre et Hamel, arpenteurs. Le soussigné restera à la maison de monsieur Vermet, proche de l'église de Sainte-Geneviève pour recevoir lesdites applications et délivrer les procès-verbaux des terres qui seront demandées, faire connaître les conditions de l'octroi et accorder les titres, 14 août 1824, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D804).

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