Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Liste de documents relatifs à la ferme de Notre-Dame-des-Anges par l'inspecteur-visiteur [Lewis Foy] comprenant un bail emphitéotique par les Pères Jésuites à J.-B. Normand, des commutations entre les Pères Jésuites et J.-B. Normand, une pétition de Charles Bertrand et d'autres, un rapport des commissaires responsables des biens des Jésuites sur les concessions de feu Bigot (Bigau) vendu à L. Gauvreau, de Thomas Huppé père vendu à Pierre Chaloux, de Thomas Huppé fils et de Philippe (Philip) Ampleman, un rapport de l'agent Michel Berthelot, le bail de la ferme de Notre-Dame-des-Anges à Charles Smith et A. Anderson (Henderson), et l'adjudication d'une terre à la Savanne à Charles Smith et Peter Grant
Date de création :
27 février 1782 - 17 juin 1817
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Liste de documents relatifs à la ferme de Notre-Dame-des-Anges par l'inspecteur-visiteur [Lewis Foy] comprenant un bail emphitéotique par les Pères Jésuites à J.-B. Normand, des commutations entre les Pères Jésuites et J.-B. Normand, une pétition de Charles Bertrand et d'autres, un rapport des commissaires responsables des biens des Jésuites sur les concessions de feu Bigot (Bigau) vendu à L. Gauvreau, de Thomas Huppé père vendu à Pierre Chaloux, de Thomas Huppé fils et de Philippe (Philip) Ampleman, un rapport de l'agent Michel Berthelot, le bail de la ferme de Notre-Dame-des-Anges à Charles Smith et A. Anderson (Henderson), et l'adjudication d'une terre à la Savanne à Charles Smith et Peter Grant, 27 février 1782 - 17 juin 1817, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D1107).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.