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Titre :
Copie conforme du bail à ferme pour la ferme de Notre-Dame-des-Anges au nord de la rivière Saint-Charles, et d'une terre en prairie située à Charlesbourg et enclavée dans la terre des héritiers Cotton, accordé à Charles Smith, boucher de la Basse-Ville de Québec et Anthony (Antoine) Anderson (Henderson), boucher à la Canardière, par Michel Berthelot, agent des biens des Jésuites dans le district de Québec, devant Planté, notaire le 27 avril 1811
Date de création :
27 avril 1811 - 12 octobre 1826
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Cet acte a été collationné le 12 octobre 1826 par Planté, notaire, dans le greffe de feu J. Planté, notaire, gardée par Perrault et Burrough, P.B.R. Les lieux suivants sont mentionnés dans le document : rivière Saint-Charles, la terre du nommé Bernier, rivière Lairet (à la Ray), les terres des nommés Smith, Brunet (Brunette), Bertrand père et Bertrand fils, les terres de l'Hôpital général. Les noms de Joseph Bouchette et Benjamin, arpenteurs, figurent également dans le document
Cet acte a été collationné le 12 octobre 1826 par Planté, notaire, dans le greffe de feu J. Planté, notaire, gardée par Perrault et Burrough, P.B.R. Les lieux suivants sont mentionnés dans le document : rivière Saint-Charles, la terre du nommé Bernier, rivière Lairet (à la Ray), les terres des nommés Smith, Brunet (Brunette), Bertrand père et Bertrand fils, les terres de l'Hôpital général. Les noms de Joseph Bouchette et Benjamin, arpenteurs, figurent également dans le document
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Copie conforme du bail à ferme pour la ferme de Notre-Dame-des-Anges au nord de la rivière Saint-Charles, et d'une terre en prairie située à Charlesbourg et enclavée dans la terre des héritiers Cotton, accordé à Charles Smith, boucher de la Basse-Ville de Québec et Anthony (Antoine) Anderson (Henderson), boucher à la Canardière, par Michel Berthelot, agent des biens des Jésuites dans le district de Québec, devant Planté, notaire le 27 avril 1811, 27 avril 1811 - 12 octobre 1826, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D1257).

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