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Titre :
Déclaration d'Ange-Gabriel Réaume, cultivateur, demeurant en la paroisse de Charlesbourg, à l'effet qu'il possède une terre qui faisait auparavant partie des biens de l'ordre des Jésuites, située en ladite paroisse en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, au lieu nommé le trait-carré de Charlesbourg, par-devant les notaires publics, dont l'un commissaire spécialement chargé de la confection du papier terrier du fief et seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, pour satisfaire aux lettres patentes de Sa Majesté en date du 20 janvier 1825, à la sentence de la Cour du Banc du Roi rendue sur lesdites lettres patentes et aux publications d'icelles
Date de création :
10 octobre 1828
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Déclaration d'Ange-Gabriel Réaume, cultivateur, demeurant en la paroisse de Charlesbourg, à l'effet qu'il possède une terre qui faisait auparavant partie des biens de l'ordre des Jésuites, située en ladite paroisse en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, au lieu nommé le trait-carré de Charlesbourg, par-devant les notaires publics, dont l'un commissaire spécialement chargé de la confection du papier terrier du fief et seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, pour satisfaire aux lettres patentes de Sa Majesté en date du 20 janvier 1825, à la sentence de la Cour du Banc du Roi rendue sur lesdites lettres patentes et aux publications d'icelles, 10 octobre 1828, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D489).

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