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Titre :
Billet de concession des lots numéro six et numéro sept dans la concession de Saint-Pierre en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par John Stewart, commissaire responsable de la gestion des biens ayant appartenu à l'ordre des Jésuites, à William Browne (Brown), avec l'obligation pour ledit Browne d'avoir défriché au moins cinq arpents de ladite terre dans dix-huit mois et d'y avoir construit une maison
Date de création :
13 juin 1829
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Outre le billet de concession, ce dossier contient l'attestation de William Bradford et John Masson, lesquels certifient que William Browne (Brown) a rempli les conditions portées par ledit billet
Outre le billet de concession, ce dossier contient l'attestation de William Bradford et John Masson, lesquels certifient que William Browne (Brown) a rempli les conditions portées par ledit billet
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Billet de concession des lots numéro six et numéro sept dans la concession de Saint-Pierre en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par John Stewart, commissaire responsable de la gestion des biens ayant appartenu à l'ordre des Jésuites, à William Browne (Brown), avec l'obligation pour ledit Browne d'avoir défriché au moins cinq arpents de ladite terre dans dix-huit mois et d'y avoir construit une maison, 13 juin 1829, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D533).

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