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Titre :
Brouillon de l'acte de concession de nouvelles terres dans la seigneurie Saint-Gabriel octroyées à Joseph Planté, écuyer et notaire demeurant à Québec, par la Commission des biens des Jésuites
Date de création :
15 décembre 1821
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Une note à l'endos du document, signée par H. W. Ryland, président de la commission, mentionne que le projet a été approuvé par la commission des bien des Jésuites et qu'il a été ordonné qu'un notaire prépare un titre de propriété. Les lieux suivants sont mentionnés dans le document : rivière Jacques-Cartier, la ligne seigneuriale entre la seigneurie Saint-Gabriel et le fief de Gaudarville, les terres concédées à John Neilson et Andrew Stuart, à François Blanchet écuyer, Green écuyer
Une note à l'endos du document, signée par H. W. Ryland, président de la commission, mentionne que le projet a été approuvé par la commission des bien des Jésuites et qu'il a été ordonné qu'un notaire prépare un titre de propriété. Les lieux suivants sont mentionnés dans le document : rivière Jacques-Cartier, la ligne seigneuriale entre la seigneurie Saint-Gabriel et le fief de Gaudarville, les terres concédées à John Neilson et Andrew Stuart, à François Blanchet écuyer, Green écuyer
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Brouillon de l'acte de concession de nouvelles terres dans la seigneurie Saint-Gabriel octroyées à Joseph Planté, écuyer et notaire demeurant à Québec, par la Commission des biens des Jésuites, 15 décembre 1821, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS6,D105).

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