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Lettre de Ph. Huot, à H. G. Malhiot, commissaire des terres de la Couronne, qui recommande de ne pas octroyer le lot demandé par Andrew Stuart, écuyer, [dans la troisième concession de la seigneurie Saint-Gabriel] puisqu'il manque des documents attestant que le lot n'est pas concédé et que les propriétaires des lots adjacents sont en procès relativement à cette portion de terre, avec le résumé et le suivi du dossier, numéroté 1516-1874
Lettre de Ph. Huot, à H. G. Malhiot, commissaire des terres de la Couronne, qui recommande de ne pas octroyer le lot demandé par Andrew Stuart, écuyer, [dans la troisième concession de la seigneurie Saint-Gabriel] puisqu'il manque des documents attestant que le lot n'est pas concédé et que les propriétaires des lots adjacents sont en procès relativement à cette portion de terre, avec le résumé et le suivi du dossier, numéroté 1516-1874
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Références
Lettre de Ph. Huot, à H. G. Malhiot, commissaire des terres de la Couronne, qui recommande de ne pas octroyer le lot demandé par Andrew Stuart, écuyer, [dans la troisième concession de la seigneurie Saint-Gabriel] puisqu'il manque des documents attestant que le lot n'est pas concédé et que les propriétaires des lots adjacents sont en procès relativement à cette portion de terre, avec le résumé et le suivi du dossier, numéroté 1516-1874, 12 décembre 1874, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS6,D195).
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