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Titre :
Donation d'une terre située à la côte Saint-Michel dans la seigneurie de Sillery, accordée par les Révérends Pères Jésuites à la paroisse Notre-Dame-de-Foy (Sainte-Foy), par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi, et copie du procès-verbal d'arpentage mentionné dans le contrat du 26 juin 1682
Date de création :
22 janvier 1699
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Les noms suivants sont mentionnés dans l'acte : les Révérends Pères Jésuites Martin Bouvare (Bouvart) et François Vaillant, Charles-Amador Martin, curé, et Pierre Masse, Gervais Buisson (Bisson) et Jean Sédillot (Sédilot) dit Montreuil, marguillers de la paroisse de Notre-Dame-de-Foy
Les noms suivants sont mentionnés dans l'acte : les Révérends Pères Jésuites Martin Bouvare (Bouvart) et François Vaillant, Charles-Amador Martin, curé, et Pierre Masse, Gervais Buisson (Bisson) et Jean Sédillot (Sédilot) dit Montreuil, marguillers de la paroisse de Notre-Dame-de-Foy
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Donation d'une terre située à la côte Saint-Michel dans la seigneurie de Sillery, accordée par les Révérends Pères Jésuites à la paroisse Notre-Dame-de-Foy (Sainte-Foy), par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi, et copie du procès-verbal d'arpentage mentionné dans le contrat du 26 juin 1682, 22 janvier 1699, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS7,D131).

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