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Titre :
Copie d'une ordonnance de Monseigneur Jean Phélipeaux, chevalier, conseiller du Roi en son Conseil d'État, Intendant de la généralité de Paris, qui maintient les sieurs et dames de Rossel en leur qualité de nobles et d'écuyers
Date de création :
20 mai 1738 (11 mars 1701)
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Exploit d'assignation donné le 22 décembre 1700 à la requête de maître Claude Marchand, subrogé au lieu et place de maître Charles de la Cour de Beauval, commis par Sa Majesté pour faire les poursuites et diligences contre les usurpateurs de titre de noblesse dans la généralité de Paris, à Christophe de Rossel, seigneur de la Chapelle et à Marie Edmée de Biencourt, veuve du feu Pierre de Rossel, seigneur de Cercy, mention du baptistaire dudit Christophe de Rossel, fils de Jacques de Rossel, écuyer, seigneur de Cercy, conseiller au présidial de Sens et de demoiselle Anne de Marsaugy, du 18 mars 1646, sont mentionnés: Pierre de Rossel, Christophe de Rossel et Jacques de Rossel, fils héritiers de Jacques de Rossel, le seigneur de Tregnel (Treguel), demoiselle Marie-Élisabeth Grassin, fille de Claude Grassin, écuyer, seigneur du Petitbois, conseiller au présidial de Sens, et de Marie Angenou, ladite de Biencourt fille de Charles de [...]
Exploit d'assignation donné le 22 décembre 1700 à la requête de maître Claude Marchand, subrogé au lieu et place de maître Charles de la Cour de Beauval, commis par Sa Majesté pour faire les poursuites et diligences contre les usurpateurs de titre de noblesse dans la généralité de Paris, à Christophe de Rossel, seigneur de la Chapelle et à Marie Edmée de Biencourt, veuve du feu Pierre de Rossel, seigneur de Cercy, mention du baptistaire dudit Christophe de Rossel, fils de Jacques de Rossel, écuyer, seigneur de Cercy, conseiller au présidial de Sens et de demoiselle Anne de Marsaugy, du 18 mars 1646, sont mentionnés: Pierre de Rossel, Christophe de Rossel et Jacques de Rossel, fils héritiers de Jacques de Rossel, le seigneur de Tregnel (Treguel), demoiselle Marie-Élisabeth Grassin, fille de Claude Grassin, écuyer, seigneur du Petitbois, conseiller au présidial de Sens, et de Marie Angenou, ladite de Biencourt fille de Charles de Biencourt, chevalier et seigneur de Poutrincourt et de Gummery (Gumery) et de Edmée de Trumelet, mention de plusieurs documents déposés (mariages, baptistaires, ordonnances, inventaires). Lesdits assignés sont dégagés de ladite assignation, ils sont maintenus et gardés dans leur noblesse ainsi que leurs héritiers d'un légitime mariage
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Copie d'une ordonnance de Monseigneur Jean Phélipeaux, chevalier, conseiller du Roi en son Conseil d'État, Intendant de la généralité de Paris, qui maintient les sieurs et dames de Rossel en leur qualité de nobles et d'écuyers, 20 mai 1738 (11 mars 1701), Archives nationales à Québec, Fonds Famille Louis-Auguste de Rossel, (03Q,P234,D5,P11).

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