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Titre :
Ordonnance de l'intendant Hocquart qui décide que le marché passé entré Denis Quimper (Kimper), habitant de la Grande-Anse, le nommé Maisonneuve et le sieur de la Durantaye (Morel) sera exécuté selon sa forme et teneur, que ledit Quimper jouira seul et son associé Maisonneuve du fourneau à goudron bâti sur la terre du nommé Desjardins en remboursant néanmoins par Quimper à Gabriel Paradis la somme de cinquante livres pour toutes choses au moyen de quoi le fourneau restera en pleine propriété à Quimper qui aura en outre l'usage du chemin qui passe dans la profondeur de la terre de Jean Paradis; ordre à Gabriel Paradis et à tous autres qui retiennent les outils et ustensiles appartenant au Roi de les remettre à Quimper; défense à tous de troubler Quimper dans son exploitation à peine de tous dépens, dommages et intérêts
Date de création :
5 avril 1734
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui décide que le marché passé entré Denis Quimper (Kimper), habitant de la Grande-Anse, le nommé Maisonneuve et le sieur de la Durantaye (Morel) sera exécuté selon sa forme et teneur, que ledit Quimper jouira seul et son associé Maisonneuve du fourneau à goudron bâti sur la terre du nommé Desjardins en remboursant néanmoins par Quimper à Gabriel Paradis la somme de cinquante livres pour toutes choses au moyen de quoi le fourneau restera en pleine propriété à Quimper qui aura en outre l'usage du chemin qui passe dans la profondeur de la terre de Jean Paradis; ordre à Gabriel Paradis et à tous autres qui retiennent les outils et ustensiles appartenant au Roi de les remettre à Quimper; défense à tous de troubler Quimper dans son exploitation à peine de tous dépens, dommages et intérêts, 5 avril 1734, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D22,P2614).

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