Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot qui décharge les habitants de la côte du Tremblay, du consentement de la dame de Varennes, du droit qu'elle a sur eux d'aller moudre au moulin du cap de Varennes à la charge par eux de lui payer un minot de blé pour chaque deux arpents de front, laquelle ordonnance porte en outre que lesdits habitants de la côte du Tremblay sont aussi déchargés, du consentement de la dame de Varennes, d'aller planter un mai devant sa maison du cap de Varennes à la charge par eux de le planter devant la chapelle qu'elle a dessein de faire bâtir en l'honneur de la Sainte Vierge dans sa seigneurie du Tremblay

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.