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Titre :
Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'intendant, qui, sans avoir égard à son ordonnance du 23 mars 1737, décide que dans les paroisses de campagne le pain bénit, cendres, rameaux, etc., seront d'abord présentés aux chantres revêtus de surplis, lesquels chantres seront nommés par monseigneur l'évêque ou ses grands-vicaires, qui fixeront également le nombre de ceux qui y seront admis, conformément à l'étendue et faculté des paroisses, sans qu'il soit permis aux sieurs curés de nommer indistinctement qui bon leur semblera; les seigneurs jouiront, immédiatement après le clergé ainsi réglé, des honneurs et prérogatives qui leur sont accordés par les ordonnances de Sa Majesté et ainsi des autres, suivant l'ordre du règlement du Conseil
Date de création :
15 avril 1737
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance de Honoré Michel de Villebois de la Rouvilière, faisant les fonctions d'intendant, qui, sans avoir égard à son ordonnance du 23 mars 1737, décide que dans les paroisses de campagne le pain bénit, cendres, rameaux, etc., seront d'abord présentés aux chantres revêtus de surplis, lesquels chantres seront nommés par monseigneur l'évêque ou ses grands-vicaires, qui fixeront également le nombre de ceux qui y seront admis, conformément à l'étendue et faculté des paroisses, sans qu'il soit permis aux sieurs curés de nommer indistinctement qui bon leur semblera; les seigneurs jouiront, immédiatement après le clergé ainsi réglé, des honneurs et prérogatives qui leur sont accordés par les ordonnances de Sa Majesté et ainsi des autres, suivant l'ordre du règlement du Conseil, 15 avril 1737, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D25,P2911).

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