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Titre :
Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige les héritiers de défunt Pierre Morache, Ignace Saloir (Salois), Antoine Buisson, Jean Jouineau (Juneau), Jean Goulet, Augustin Dupole (Dupaul), Thomas Huppé dit Lagroix (Lagrois), Antoine Gaboury, Jean-Baptiste Gaboury, Michel Porreau, Jean Tartre (Letartre, Letarte), René Mathieu, Antoine Martel, Jean Dorval, Pierre Paradis et Jean Petitclerc, habitants de la seigneurie de Maure, de représenter dans le délai de deux mois aux Dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, propriétaires de la seigneurie de Maure, les titres en vertu desquels ils prétendent avoir des terres dans ladite seigneurie, et sur iceux faire passer des contrats en bonne et due forme, faute de quoi et ledit temps passé ils seront déchus de toute propriété desdites terres, etc
Date de création :
18 juillet 1738
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige les héritiers de défunt Pierre Morache, Ignace Saloir (Salois), Antoine Buisson, Jean Jouineau (Juneau), Jean Goulet, Augustin Dupole (Dupaul), Thomas Huppé dit Lagroix (Lagrois), Antoine Gaboury, Jean-Baptiste Gaboury, Michel Porreau, Jean Tartre (Letartre, Letarte), René Mathieu, Antoine Martel, Jean Dorval, Pierre Paradis et Jean Petitclerc, habitants de la seigneurie de Maure, de représenter dans le délai de deux mois aux Dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, propriétaires de la seigneurie de Maure, les titres en vertu desquels ils prétendent avoir des terres dans ladite seigneurie, et sur iceux faire passer des contrats en bonne et due forme, faute de quoi et ledit temps passé ils seront déchus de toute propriété desdites terres, etc, 18 juillet 1738, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D26,P3044).

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