Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Ordonnance de l'intendant Hocquart qui accorde le délai d'un an à Claude Georgeteau dit Jolicoeur, Saint-Louis Brûlé, Jean-François dit Saint-Louis, Jacques Lamirande, Michel Lamirande, Pierre Lesage, Maurice Lemaître dit Lalongé et Jean Gerles, habitants de la Rivière-du-Loup et Petite-Rivière-Saint-Jean, pour tenir feu et lieu; après quoi et faute par eux d'y avoir satisfait, il sera procédé à réunir lesdites terres au domaine des Dames Ursulines des Trois-Rivières, propriétaires de ladite seigneurie
Date de création :
6 août 1738
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui accorde le délai d'un an à Claude Georgeteau dit Jolicoeur, Saint-Louis Brûlé, Jean-François dit Saint-Louis, Jacques Lamirande, Michel Lamirande, Pierre Lesage, Maurice Lemaître dit Lalongé et Jean Gerles, habitants de la Rivière-du-Loup et Petite-Rivière-Saint-Jean, pour tenir feu et lieu; après quoi et faute par eux d'y avoir satisfait, il sera procédé à réunir lesdites terres au domaine des Dames Ursulines des Trois-Rivières, propriétaires de ladite seigneurie, 6 août 1738, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D26,P3049).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.