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Titre :
Ordonnance de l'intendant Hocquart qui permet au nommé Toupin, au nom et comme tuteur d'Ignace et Françoise Berthelot, enfants mineurs de Joseph Berthelot et de Marie Toupin, leur père et mère, de faire crier la portion de terre à eux appartenant, au-devant de la porte de l'église de Sainte-Anne par le premier huissier de la Côte-de-Beaupré, pour être ladite portion de terre adjugée au plus offrant et dernier enchérisseur à bail judiciaire pour un, deux ou trois ans
Date de création :
20 avril 1739
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui permet au nommé Toupin, au nom et comme tuteur d'Ignace et Françoise Berthelot, enfants mineurs de Joseph Berthelot et de Marie Toupin, leur père et mère, de faire crier la portion de terre à eux appartenant, au-devant de la porte de l'église de Sainte-Anne par le premier huissier de la Côte-de-Beaupré, pour être ladite portion de terre adjugée au plus offrant et dernier enchérisseur à bail judiciaire pour un, deux ou trois ans, 20 avril 1739, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D27,P3111).

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