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Titre :
Ordonnance de l'intendant Hocquart qui porte que dans huit jours pour toute préfixion et délai François Pinaud (Pinault, Pineault), Banlié (Banlier) dit Laperle, Pierre Ledoux, Michel Langevin, Toussaint Patenaude, Louis Lemère (Lemaire), Michel Pépin dit Descardonnet, Joseph Jarret dit Beauregard et Jean-Baptiste Tétreau (Tétreault), habitants de Verchères, travailleront chacun pour leur quote-part sans interruption à recaler le fossé communément appelé le fossé de fortune et même à en faire un nouveau à dix ou douze arpents en profondeur, lequel nouveau fossé aura cinq pieds de largeur et deux pieds et demi de profondeur pour égoutter leurs terres qui sont inondées par les eaux
Date de création :
26 juin 1739
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance de l'intendant Hocquart qui porte que dans huit jours pour toute préfixion et délai François Pinaud (Pinault, Pineault), Banlié (Banlier) dit Laperle, Pierre Ledoux, Michel Langevin, Toussaint Patenaude, Louis Lemère (Lemaire), Michel Pépin dit Descardonnet, Joseph Jarret dit Beauregard et Jean-Baptiste Tétreau (Tétreault), habitants de Verchères, travailleront chacun pour leur quote-part sans interruption à recaler le fossé communément appelé le fossé de fortune et même à en faire un nouveau à dix ou douze arpents en profondeur, lequel nouveau fossé aura cinq pieds de largeur et deux pieds et demi de profondeur pour égoutter leurs terres qui sont inondées par les eaux, 26 juin 1739, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D27,P3146).

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