Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Ordonnance de l'intendant Bigot qui condamne Sébastien Gouin dit Champagne, les héritiers de Claude Brossard, Chevalier, Campeau, Charbonneau, de la côte de la Visitation; les héritiers de Nicolas Boyer, de Maurice Blondeau et de Jacques Hubert, de la côte Saint-Pierre, Pierre Ozanne, des Argoulets à Lachine; la veuve et héritiers de François Baune (Beaune), de Pointe-Claire; les héritiers de monsieur de Linctot et du sieur de la Découverte (You de Ladécouverte), de Sainte-Anne; la veuve Méran (Mérand, Mayrand), Pierre Chomelier fils, les héritiers de Pierre Hallé, Sébastien Magné dit Lacroix, Joseph Douaire, Jean Milon (Millon) dit Lamontagne, habitants de Sainte-Geneviève; la veuve Jean Moran (Morand, Morant), de la côte Saint-Jean; Michel Pénin dit Lamontagne, habitant de Saint-Laurent; la veuve Marcheteau dit Deslauriers, de la côte Saint-François-de-Sales; la veuve Pierre Fortin, madame de la Chauvignerie, Sansousi (Sansoucy), Joseph Major, Brisebois, habitants du Sault-au-Récollet, à tenir feu et lieu d'ici au 1er janvier 1750, sinon il sera procédé à réunir leurs terres au domaine des messieurs de Saint-Sulpice, seigneurs de l'île de Montréal
Date de création :
17 mars 1749
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Ordonnance de l'intendant Bigot qui condamne Sébastien Gouin dit Champagne, les héritiers de Claude Brossard, Chevalier, Campeau, Charbonneau, de la côte de la Visitation; les héritiers de Nicolas Boyer, de Maurice Blondeau et de Jacques Hubert, de la côte Saint-Pierre, Pierre Ozanne, des Argoulets à Lachine; la veuve et héritiers de François Baune (Beaune), de Pointe-Claire; les héritiers de monsieur de Linctot et du sieur de la Découverte (You de Ladécouverte), de Sainte-Anne; la veuve Méran (Mérand, Mayrand), Pierre Chomelier fils, les héritiers de Pierre Hallé, Sébastien Magné dit Lacroix, Joseph Douaire, Jean Milon (Millon) dit Lamontagne, habitants de Sainte-Geneviève; la veuve Jean Moran (Morand, Morant), de la côte Saint-Jean; Michel Pénin dit Lamontagne, habitant de Saint-Laurent; la veuve Marcheteau dit Deslauriers, de la côte Saint-François-de-Sales; la veuve Pierre Fortin, madame de la Chauvignerie, Sansousi (Sansoucy), Joseph Major, Brisebois, habitants du Sault-au-Récollet, à tenir feu et lieu d'ici au 1er janvier 1750, sinon il sera procédé à réunir leurs terres au domaine des messieurs de Saint-Sulpice, seigneurs de l'île de Montréal, 17 mars 1749, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D36,P3869).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.