Ordonnance de l'intendant Bégon qui homologue le partage fait en vertu d'une ordonnance du 13 janvier 1715 par le sieur Basset, curé de Saint-François-de-Sales de la Pointe-aux-Trembles, d'une terre dépendante de la succession de Michel Rognon (Roignon)
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- Titre :
- Ordonnance de l'intendant Bégon qui homologue le partage fait en vertu d'une ordonnance du 13 janvier 1715 par le sieur Basset, curé de Saint-François-de-Sales de la Pointe-aux-Trembles, d'une terre dépendante de la succession de Michel Rognon (Roignon)
- Date de création :
- 17 juillet 1715
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