Brevet de confirmation par le Roi, de l'avis du Duc d'Orléans, régent, de la concession accordée à Charlotte-Élisabeth Dugué (Duguay), veuve du sieur Petit, de son vivant conseiller du Roi au Conseil supérieur, tant en son nom que comme tutrice de leurs enfants mineurs, d'une étendue de terre le long de la rivière Duberger à Québec, laquelle concession ayant été faite le 13 octobre 1721 par Philippe de Rigaud, Marquis de Vaudreuil, et Michel Bégon, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.