Contrat d'échange fait entre Maître Charles Denys (Denis), écuyer, sieur de Vitré, conseiller au Conseil souverain de la Nouvelle-France, demeurant en la Haute-Ville de Québec, d'une part, et Jean Rioux, habitant de la paroisse Saint-Laurent de l'île Saint-Laurent (île d'Orléans), tant en son nom que pour Catherine Leblond, sa femme, d'autre part, de la seigneurie de la Rivière-des-Trois-Pistoles avec l'ensemble des droits en relevant, en retour d'une terre et d'une habitation sises et situées en la paroisse Saint-François de l'île Saint-Laurent, respectivement (Notaire Louis Chambalon)

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.