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Titre :
Acte de foi et hommage de Jean-Baptiste Decharnay, notaire royal en la Prévôté de Québec, propriétaire pour la moitié au total du fief et seigneurie de Kamouraska et pour trois cinquièmes en l'autre moitié au total dudit fief et seigneurie, faisant aussi pour Philippe Damours de Plaines (Plaine), propriétaire pour un cinquième en l'autre moitié dudit fief par représentation de feue dame Madeleine Morel de la Durantaye, sa mère, et pour Charles Morel de la Chaussée (LaChaussée), aussi propriétaire pour un cinquième en ladite autre moitié au total dudit fief comme héritier pour ledit cinquième de feu Joseph Morel de la Durantaye, son père, lequel acte de foi et hommage étant fait pour ledit fief de Kamouraska
Date de création :
6 novembre 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Acte de foi et hommage de Jean-Baptiste Decharnay, notaire royal en la Prévôté de Québec, propriétaire pour la moitié au total du fief et seigneurie de Kamouraska et pour trois cinquièmes en l'autre moitié au total dudit fief et seigneurie, faisant aussi pour Philippe Damours de Plaines (Plaine), propriétaire pour un cinquième en l'autre moitié dudit fief par représentation de feue dame Madeleine Morel de la Durantaye, sa mère, et pour Charles Morel de la Chaussée (LaChaussée), aussi propriétaire pour un cinquième en ladite autre moitié au total dudit fief comme héritier pour ledit cinquième de feu Joseph Morel de la Durantaye, son père, lequel acte de foi et hommage étant fait pour ledit fief de Kamouraska, 6 novembre 1758, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S4,SS2,P451).

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