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Titre :
Gouvernement du Québec (correspondance 1937)
Date de création :
1935-1940
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoire de la municipalité de Saint-Gérard-Magella dans le comté de Québec, le territoire des municipalités de Sainte-Geneviève de Batiscan, Saint-François-Xavier de Batiscan, Saint-Narcisse, Saint-Prosper, Saint-Séverin, Saint-Stanislas, Saint-Tite, Saint-Thimothée et du Village Des-Deux-Rivières dans le comté de Champlain, le territoire de la Cité du Cap-de-la-Madeleine, des municipalités de Mont-Carmel, Notre-Dame-de-la-Présentation-d'Almaville, Notre-Dame-de-Saint-Georges, Saint-Louis-de-France, Saint-Maurice, Saint-Narcisse et du Village Fermont dans le comté de Champlain, le territoire de la municipalité de Québec dans le comté de Québec Sud, le territoire des municipalités de Delson, Laprairie (village et paroisse), Saint-Constant, Saint-Jacques-le-Mineur et Saint-Philippe dans le comté de Laprairie, le [...]
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Augustin et Sainte-Catherine dans le comté de Portneuf, le territoire de la municipalité de Saint-Gérard-Magella dans le comté de Québec, le territoire des municipalités de Sainte-Geneviève de Batiscan, Saint-François-Xavier de Batiscan, Saint-Narcisse, Saint-Prosper, Saint-Séverin, Saint-Stanislas, Saint-Tite, Saint-Thimothée et du Village Des-Deux-Rivières dans le comté de Champlain, le territoire de la Cité du Cap-de-la-Madeleine, des municipalités de Mont-Carmel, Notre-Dame-de-la-Présentation-d'Almaville, Notre-Dame-de-Saint-Georges, Saint-Louis-de-France, Saint-Maurice, Saint-Narcisse et du Village Fermont dans le comté de Champlain, le territoire de la municipalité de Québec dans le comté de Québec Sud, le territoire des municipalités de Delson, Laprairie (village et paroisse), Saint-Constant, Saint-Jacques-le-Mineur et Saint-Philippe dans le comté de Laprairie, le territoire des municipalités de Sainte-Marguerite-de-Blairfindie et Saint-Luc dans le comté de St-Jean, le territoire de Saint-Antoine-de-Longueuil dans le comté de Chambly, le territoire de la municipalité de Québec dans le comté de Québec Est, le territoire des municipalités de Saint-Anselme (paroisse et village) et Saint-Isidore (paroisse et village) dans le comté de Dorchester, le territoire des municipalités de Honfleur, Saint-Gervais et Saint-Narcisse dans le comté de Bellechasse ainsi que le territoire de la Rivière Boyer et des municipalités de Charny, Lauzon, Saint-Bernard, Saint-David, Saint-Étienne, Sainte-Hélène de Breakeyville, Saint-Henri (paroisse et village), Saint-Jean-Chrysostome, Saint-Lambert, Saint-Louis de Pintendre, Saint-Nicolas, Saint-Nicolas Sud, Saint-Romuald et Saint-Télesphore dans le comté de Lévis
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Gouvernement du Québec (correspondance 1937), 1935-1940, Archives nationales à Québec, Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales, (03Q,E39,S100,SS2,D136).

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