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Titre :
Donation par François Hamel, habitant de la paroisse Sainte-Croix, et Marguerite Lemay, son épouse; à Joseph Hamel, leur fils; à savoir une part et portion de terre sise et située en la seigneurie de Sainte-Croix, faisant partie de la concession et habitation des donateurs; la donation est passée pardevant maître Choret, notaire royal
Date de création :
21 juin 1745 (Document insinué le 19 octobre 1745)
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Donation par François Hamel, habitant de la paroisse Sainte-Croix, et Marguerite Lemay, son épouse; à Joseph Hamel, leur fils; à savoir une part et portion de terre sise et située en la seigneurie de Sainte-Croix, faisant partie de la concession et habitation des donateurs; la donation est passée pardevant maître Choret, notaire royal, 21 juin 1745 (Document insinué le 19 octobre 1745), Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P2566).

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