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Titre :
Ordonnance de François Daine, lieutenant général de la Prévôté de Québec, enjoignant à tous les habitants qui apportent en la ville de Québec des farines, blés, volailles, beurre et autres denrées, soit en canot soit en charrue, de les faire décharger aussitôt leur arrivée, pour les exposer en vente à la place du marché; défense également d'acheter des denrées dans un lieu autre que la place du marché.
Date de création :
19 novembre 1745 (Document insinué le 19 novembre 1745)
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose de l'ordonnance de François Daine, lieutenant général de la Prévôté de Québec, enjoignant à tous les habitants qui apportent en la ville de Québec des farines, blés, volailles, beurre et autres denrées, soit en canot soit en charrue, de les faire décharger aussitôt leur arrivée, pour les exposer en vente à la place du marché; il est fait défense de vendre et d'exposer en vente ailleurs que sur la place du marché, à peine contre les contrevenants de dix livres d'amende applicable à l'Hôpital-Général de cette ville et en outre de confiscation des denrées; défense également d'acheter des denrées dans un lieu autre que la place du marché, à peine d'une semblable amende.
La pièce se compose de l'ordonnance de François Daine, lieutenant général de la Prévôté de Québec, enjoignant à tous les habitants qui apportent en la ville de Québec des farines, blés, volailles, beurre et autres denrées, soit en canot soit en charrue, de les faire décharger aussitôt leur arrivée, pour les exposer en vente à la place du marché; il est fait défense de vendre et d'exposer en vente ailleurs que sur la place du marché, à peine contre les contrevenants de dix livres d'amende applicable à l'Hôpital-Général de cette ville et en outre de confiscation des denrées; défense également d'acheter des denrées dans un lieu autre que la place du marché, à peine d'une semblable amende.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance de François Daine, lieutenant général de la Prévôté de Québec, enjoignant à tous les habitants qui apportent en la ville de Québec des farines, blés, volailles, beurre et autres denrées, soit en canot soit en charrue, de les faire décharger aussitôt leur arrivée, pour les exposer en vente à la place du marché; défense également d'acheter des denrées dans un lieu autre que la place du marché., 19 novembre 1745 (Document insinué le 19 novembre 1745), Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P2576).

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