Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Traité de neutralité conclu à Londres entre les rois de France et d'Angleterre touchant les pays des deux rois en Amérique, le Roi de France envoi le sieur Paul Barillon d'Amoncourt, marquis de Branges, et le Roi d'Angleterre envoi le sieur Georges, baron de Jeffrey, grand chancelier...
Date de création :
16 novembre 1686 [Document insinué le 5 août 1687]
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose d'un traité de neutralité conclu à Londres entre les rois de France et d'Angleterre touchant les pays des deux rois en Amérique, mention de l'envoi par les deux pays de plénipotentiaires (celui qui a été chargé de négocier, rédiger et signer un traité), le Roi de France envoi le sieur Paul Barillon d'Amoncourt, marquis de Branges, conseiller ordinaire au Conseil d'état et ambassadeur extraordinaire, et le Roi d'Angleterre envoi le sieur Georges, baron de Jeffrey, grand chancelier d'Angleterre, Laurent?, comte de Rochester, grand trésorier d'Angleterre, Robert, comte de Sunderland, président du Conseil privé et secrétaire d'état, Charles de Middleton, secrétaire d'état, et Sydney, sieur de Godolphin, mention de Sébastien Marbré Cramoisy, imprimeur du Roi et directeur de son imprimerie royale, ledit traité est en 21 articles, enregistré à Québec le 25 juin 1687
La pièce se compose d'un traité de neutralité conclu à Londres entre les rois de France et d'Angleterre touchant les pays des deux rois en Amérique, mention de l'envoi par les deux pays de plénipotentiaires (celui qui a été chargé de négocier, rédiger et signer un traité), le Roi de France envoi le sieur Paul Barillon d'Amoncourt, marquis de Branges, conseiller ordinaire au Conseil d'état et ambassadeur extraordinaire, et le Roi d'Angleterre envoi le sieur Georges, baron de Jeffrey, grand chancelier d'Angleterre, Laurent?, comte de Rochester, grand trésorier d'Angleterre, Robert, comte de Sunderland, président du Conseil privé et secrétaire d'état, Charles de Middleton, secrétaire d'état, et Sydney, sieur de Godolphin, mention de Sébastien Marbré Cramoisy, imprimeur du Roi et directeur de son imprimerie royale, ledit traité est en 21 articles, enregistré à Québec le 25 juin 1687
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (9)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Traité de neutralité conclu à Londres entre les rois de France et d'Angleterre touchant les pays des deux rois en Amérique, le Roi de France envoi le sieur Paul Barillon d'Amoncourt, marquis de Branges, et le Roi d'Angleterre envoi le sieur Georges, baron de Jeffrey, grand chancelier..., 16 novembre 1686 [Document insinué le 5 août 1687], Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P289).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.